Compte-rendu du Conseil municipal du 25 avril 2019

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Réf. KE.RS – 248.2019

L’An Deux Mille Dix Neuf, le jeudi 25 avril à 18 h 30 s’est réuni le Conseil Municipal sous la présidence de Monsieur Kotte ECENARRO, Maire.

ÉTAIENT PRÉSENTS : M. ECENARRO (Maire) à la délibération n° 051.2019 et aux délibérations n° 057.2019 , n° 058.2019, n° 059.2019 et n° 060.2019
Mme KEHRIG COTTENÇON, M. TRANCHE, Mme BUTORI, M. IRAZUSTA, Mme CAZALIS, Mme POLA LAKE, M. ARRUABARRENA (Adjoints) –  Mme LEGARDINIER, Mme CAMACHO SATHICQ, M. DAUBAS, Mme ANSAULT LECUONA, M. DURANDEAU, Mme VESGA SORONDO, M. GIANSANTI, Mme HARAMBOURE, M. DIAS, Mme MOUNIOS ADURRIAGA ,M. BOURROUILH PAREGE, Mme CAUBET LECUONA, M. FRUCHART, Mme VARELA, Mme CEZA, M. TENA, Mme IRASSART ESTOMBA, Mme DUHART ETCHENAUSIA, M. POUYFAUCON, Mme ZUBIETA, M. BALANZATEGUI à partir de la délibération n° 052.2019 et M. DESTRUHAUT.

ÉTAIENT EXCUSÉS : M. le Maire qui donne procuration à Mme KEHRIG COTTENÇON de la délibération n° 052.2019 à la délibération n° 056.2019, M. ELIZALDE qui donne procuration à Mme LEGARDINIER, M. CAMBLONG qui donne procuration à Mme VARELA, M. BERRA qui donne procuration à M. POUYFAUCON et Mme ZUBIETA qui donne procuration à Mme IRASSART ESTOMBA.

ÉTAIT ABSENT : M. BALANZATEGUI à la délibération n° 051.2019.

SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Mme Christelle CAZALIS.

Le quorum de l’assemblée étant atteint, Monsieur le Maire ouvre la séance.

I – ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2019

Monsieur le Maire fait procéder à la lecture du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 mars 2019 par Madame Christelle CAZALIS, désignée en qualité de secrétaire de séance.

Ce document est soumis à l’approbation de l’assemblée.

ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ

II – DÉLIBÉRATIONS

L’ordre du jour est ensuite abordé :

SUR RAPPORT DE M. Kotte ECENARRO

051.2019 – DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

– En application des dispositions de l’article L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur le Maire rend compte des décisions suivantes prises en vertu des délégations accordées par délibérations du Conseil Municipal des 28 avril 2014 et 7 janvier 2015 :

022.2019 du 18 mars 2019 : Port de Caneta – Reprise du perré – Marché de travaux passé avec la société SOGEA SUD OUEST HYDRAULIQUE pour un montant HT de 98 393.00 €

023.2019 du 27 mars 2019 : Ancien centre de secours – Projet de déconstruction partielle et de confortement de l’existant – Mission SPS – Mission passée avec la société VIGEIS 64 pour un montant HT de 1 458.00 €

024.2019 du 1er avril 2019 : Ancien centre de secours – Projet de déconstruction partielle et de confortement de l’existant – Contrôle technique – Mission passée avec la société SOCOTEC pour un montant HT de 2 340.00 €

025.2019 du 4 avril 2019 : Travaux de remise à niveau et d’amélioration de l’élévateur à bateaux de CMU 300 tonnes du port de pêche d’Hendaye – Lot 1 : « Travaux mécaniques » – Avenant n° 2 – Marché de travaux passé avec la société ABMS pour un montant HT de 4 067,11 € (portant le marché à 93 239.11 € HT)

026.2019 du 9 avril 2019 : Transport pour activités scolaires – Marché conclu avec les AUTOCARS DU SUD-OUEST pour 12 mois, renouvelable 2 fois (entre 17 000 € et 22 000 € HT par an)

Le Conseil Municipal prend acte de la situation. Pas de vote.

Monsieur BALANZATEGUI entre en séance.

SUR RAPPORT DE M. Frédéric TRANCHE

052.2019 – HENDAYE TOURISME & COMMERCE – COMPTE RENDU D’ACTIVITÉ ET COMPTE ADMINISTRATIF 2018

Monsieur le Maire quitte la séance.

Il est proposé à l’Assemblée de prendre connaissance du compte rendu d’activité et du compte administratif 2018 de l’EPIC Hendaye Tourisme & Commerce.

Avec un effectif de 18,63 ETP (-1 vs 2017) et 1.6 M€ de budget fonctionnement, dont 56,5 % d’autofinancement, l’EPIC poursuit la mise en œuvre de son 4ème plan marketing.

Le Compte Administratif pour l’exercice 2018 est arrêté avec 1.567.708,91 € (+ 0,12 % vs 2017) de dépenses d’exploitation et 10.951,19 € de dépenses d’investissement.

Le bon résultat de fonctionnement 2018 s’explique notamment comme suit :

Produits :

  • 31 000 € de taxe de séjour générée pour la première fois par les plateformes de réservation en ligne.
  • des recettes propres qui continuent à progresser.

Charges :

  • des charges de fonctionnement contraintes et maîtrisées (charges générales – 7 %, personnel – 8 %).
  • un report des investissements à Abbadia, notamment à Arragorry.
  • la non ouverture d’un poste à Abbadia (reporté à 2019).

Mme KEHRIG COTTENÇON, en l’absence de Monsieur le Maire, prend la Présidence de la séance.

Mme KEHRIG COTTENÇON : je prends le relai puisque Monsieur le Maire est retenu au téléphone avec Monsieur le Sous-Préfet.

Le Conseil Municipal prend acte de la situation. Pas de vote.

SUR RAPPORT DE Mme Nicole BUTORI

053.2019 – MARCHÉ DE FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE POUR RESTAURANTS SCOLAIRES ET ACCUEILS EXTRASCOLAIRES – GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL – ÉCOLE DES JONCAUX ET DE BÉHOBIE

L’actuel marché de restauration scolaire et extrascolaire arrive à échéance le 31 août 2019 et une autre consultation va être lancée par la Commune.
Dans cette optique, il est envisagé de créer un groupement de commande avec le Syndicat Intercommunal de l’école des Joncaux et de Béhobie, afin de globaliser les besoins de chaque entité au sein d’un marché unique.

Il est proposé au Conseil Municipal :

  • d’approuver la constitution d’un groupement de commande avec le Syndicat Intercommunal des Joncaux et de Béhobie ainsi que les termes de la convention constitutive,
  • d’autoriser Monsieur le Maire à signer la convention correspondante avec le Syndicat, ainsi que toute pièce nécessaire dans le cadre de la participation à ce dispositif.

ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ

SUR RAPPORT DE M. Richard IRAZUSTA

054.2019 – VILLA BETI GAZTE – RÉSILIATION DU BAIL À RÉHABILITATION AVEC SOLIHA

Par délibération du 17 décembre 2008, la commune d’Hendaye avait décidé de conventionner avec l’Association PACT HD Pays Basque en vue d’un bail à réhabilitation de la villa Beti Gazte située à l’angle de la rue Hapetenia et de la rue de Béhobie.

La Ville souhaite maintenant procéder à la résiliation de ce bail afin de loger, en rez-de-chaussée de ce bâtiment, l’Association TXOKO pour lui permettre la poursuite de l’action de centre d’accueil de jour. Cette association ne pouvant plus occuper les locaux qui lui avaient été attribués dans le bâtiment de l’ancienne caserne, prochainement détruite dans le cadre du chantier des halles, il est nécessaire de la reloger. L’étage de la villa Beti Gazte serait conservé par la ville et ferait l’objet d’une affectation ultérieure.

Ce bail  consenti pour une durée de 24 ans à compter du 3 avril 2009 peut être résilié en application de la convention.

La ville et SOLIHA ont estimé le coût de cette résiliation à 61 844.56 € compte tenu de l’amortissement des travaux réalisés à l’époque par le PACT HD Pays Basque.

Il est proposé à l’Assemblée :

  • d’autoriser Monsieur le Maire à résilier le bail à réhabilitation avec SOLIHA,
  • d’autoriser Monsieur le Maire à signer toutes les pièces afférentes à cette résiliation.

ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ

SUR RAPPORT DE Mme Christelle CAZALIS

055.2019 – CENTRE DE CONGRÈS ANTOINE D’ABBADIE – TARIFS DE LOCATION DES SALLES

Il convient de réactualiser les tarifs de mise à disposition de salles qui n’ont pas été augmentés depuis la délibération du 5 février 1998.

Il est donc proposé au Conseil Municipal d’adopter les tarifs suivants :

AUDITORIUM – 245 m² (304 sièges)

  • journée (8 heures) : 800 € HT
  • ½ journée (4 heures) : 500 € HT

Salle HEGOA – 91 m²

  • journée (8 heures) :  200 € HT
  • ½ journée (4 heures) : 130 € HT

Salles IRATZE ou BIPER – 41 m²

  • journée (8 heures) : 180 € HT
  • ½ journée (4 heures) : 100 € HT

Mise à disposition d’un technicien, l’heure (indivisible) 35 € HT

Mme CAZALIS : je tiens à préciser, également, que la gratuité pour les Associations Hendayaises sur la location des salles est maintenue à condition que les activités ne donnent pas lieu à un versement de droit d’entrée.

ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ

SUR RAPPORT DE M. Jean-Michel ARRUABARRENA

056.2019 – TENNIS CLUB ONDARRAITZ – CONSTRUCTION DE DEUX TERRAINS DE PADEL – DEMANDE DE SUBVENTION

Le développement de la pratique du padel en France, et les demandes croissantes des adhérents du club conduisent la Ville d’Hendaye à programmer la construction de deux terrains de padel dans l’emprise des équipements du tennis club d’Ondarraitz, sis rue Elissacilio à Hendaye en lieu et place des courts numéros 5 et 9.

La durée des travaux est estimée entre un et deux mois, pour une livraison de l’ouvrage prévue pour l’automne 2019. Le montant des travaux tous corps d’état inscrit sur le budget primitif pour l’année 2019 s’élèverait à environ 150 000 € HT.

Il est proposé à l’Assemblée :

  • d’autoriser Monsieur le Maire à solliciter du Département, de la Région et de l’Etat les subventions les plus larges possibles,
  • d’autoriser Monsieur le Maire à déposer le permis de construire ainsi que toutes les pièces s’y rapportant,
  • d’autoriser Monsieur le Maire à lancer la consultation d’entreprises sur la base d’une procédure adaptée selon l’article 27 du décret n° 2016-360 du Code
    des Marchés Publics et à signer les marchés de travaux et toutes les pièces s’y rapportant.

ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ

SUR RAPPORT DE Mme Michelle MOUNIOS ADURRIAGA

057.2019 – COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION PAYS BASQUE – PRISE DE COMPÉTENCE FACULTATIVE « POLITIQUE LINGUISTIQUE ET CULTURELLE OCCITANE GASCONNE »

Mme MOUNIOS ADURRIAGA : arratzalde on deneri, adishatz a totis.

La langue et la culture occitanes gasconnes sont constitutives de l’histoire et de l’identité du territoire. Elles contribuent depuis des siècles à la richesse, la singularité et l’attractivité du Pays Basque, au même titre que la langue et la culture basques.

En reconnaissant officiellement l’occitan gascon par délibération du 23 juin 2018, la Communauté d’Agglomération Pays Basque s’est engagée à déployer une politique linguistique ambitieuse. En parallèle, dans le cadre de son projet culturel, adopté par le Conseil communautaire le 3 novembre 2018, la Communauté s’est engagée à prendre en considération les actions spécifiques à la culture gasconne en transversalité.

Il est proposé au Conseil Municipal :

  • de se prononcer favorablement sur la prise de compétence « Politique linguistique et culturelle occitane gasconne » par la Communauté d’Agglomération Pays Basque, reposant sur les domaines d’intervention suivants :
    • promotion de la langue et de la culture occitanes gasconnes dans les politiques sectorielles, ainsi que dans la communication de la Communauté d’Agglomération Pays Basque,
    • accompagnement des communes volontaires pour la promotion de la langue et de la culture occitanes gasconnes dans leur domaine de compétences,
    • accompagnement des opérateurs associatifs volontaires pour la promotion de la langue et de la culture occitanes gasconnes.

Monsieur le Maire entre en séance et reprend ainsi la Présidence de la Séance.

M.le Maire : je vous remercie Michelle d’avoir porté le fer en soutien à la culture gasconne via un texte en euskera et en français.

Mme MOUNIOS ADURRIAGA : quand vous n’étiez pas là.

M.le Maire : oui quand j’étais avec Monsieur le Sous-Préfet.

Mme MOUNIOS ADURRIAGA : j’ai dit un mot en gascon avant.

M.le Maire : bravo en tout cas Michelle vous êtes notre trilingue de service aujourd’hui et je vous réserve la prochaine fois la présentation du budget en gascon et euskera.

ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ

SUR RAPPORTS DE Mme Chantal KEHRIG COTTENÇON

058.2019 –      ÉLECTRIFICATION RURALE – PROGRAMME « GÉNIE CIVIL COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES OPTION B 2018 » – APPROBATION DU PROJET ET DU FINANCEMENT DE LA PART COMMUNALE – AFFAIRE N°18TE007

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il a demandé au SYNDICAT d’ENERGIE des Pyrénées-Atlantiques, de procéder à l’étude des travaux de : Génie civil Orange lié à l’Enfouissement des réseaux BT avenue des Magnolias et Grenadiers.

Monsieur le Président du Syndicat d’Energie a informé la Commune du coût estimatif des travaux à réaliser, qui ont été confiés à l’Entreprise GROUPEMENT SDEL – CETELEC.

Le montant des travaux et des dépenses à réaliser, se décompose comme suit :

  • montant des travaux T.T.C : 82 028,42 €
  • assistance à maîtrise d’ouvrage, maîtrise d’œuvre et imprévus : 8 202,84 €
  • frais de gestion du SDEPA : 3 417,85 €
  • TOTAL :  93 649,11 €

Il est proposé à l’Assemblée :

  • d’accepter l’éventuelle servitude à titre gratuit sur le domaine privé communal,
  • de transmettre la présente délibération au contrôle de légalité.

ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ –

059.2019 –   ÉLECTRIFICATION RURALE – PROGRAMME « SYNDICAL ESTHÉTIQUE (BAYONNE, BIARRITZ, HENDAYE) 2018 » – APPROBATION DU PROJET DE FINANCEMENT DE LA PART DE LA COMMUNE – AFFAIRE N° 16EF063

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il a demandé au SYNDICAT d’ENERGIE des Pyrénées-Atlantiques, de procéder à l’étude des travaux de : Enfouissement des réseaux BT avenue des Magnolias et Grenadiers.

Monsieur le Président du Syndicat d’Energie a informé la Commune du coût estimatif des travaux à réaliser, qui ont été confiés à l’Entreprise GROUPEMENT SDEL – CETELEC.

Le montant des travaux et des dépenses à réaliser, se décompose comme suit :

  • montant des travaux T.T.C : 35 709,31 €
  • assistance à maîtrise d’ouvrage, maîtrise d’œuvre et imprévus : 33 570,94 €
  • frais de gestion du SDEPA  : 7 500,00 €
  • TOTAL : 376 780,25 €

Il est proposé au Conseil Municipal :

  • d’accepter l’éventuelle servitude à titre gratuit sur le domaine privé communal,
  • de transmettre la présente délibération au contrôle de légalité.

ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ –

060.2019 –      ÉLECTRIFICATION RURALE – PROGRAMME « RÉNOVATION ET CRÉATION D’ÉCLAIRAGE PUBLIC SÉCURITAIRE (DÉPARTEMENT) 2018 » – APPROBATION DU PROJET ET DU FINANCEMENT DE LA PART COMMUNALE AFFAIRE  N° 18EP005

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il a demandé au SYNDICAT d’ENERGIE des Pyrénées-Atlantiques, de procéder à l’étude des travaux de : Eclairage public lié à l’enfouissement des réseaux BT avenue des Magnolias et Grenadiers.

Monsieur le Président du Syndicat d’Energie a informé la Commune du coût estimatif des travaux à réaliser, qui ont été confiés à l’Entreprise GROUPEMENT SDEL – CETELEC.

Le montant des travaux et des dépenses à réaliser, se décompose comme suit :

  • montant des travaux T.T.C : 168 598,58 €
  • assistance à maîtrise d’ouvrage, maîtrise d’œuvre et imprévus : 16 859,86 €
  • frais de gestion du SDEPA : 7 024,94 €
  • TOTAL : 192 483,38 €

Il est proposé à l’Assemblée :

  • d’accepter l’éventuelle servitude à titre gratuit sur le domaine privé communal ainsi que la récupération des certificats d’économies d’énergie par le SDEPA lorsque les travaux sont éligibles,
  • de transmettre la présente délibération au contrôle de légalité.

ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ

Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur Jean DIAS.

M.DIAS : Monsieur le Maire, Mesdames et Messieurs, Chers Collègues, à l’occasion du 75ème anniversaire du 08 mai 1945, à l’initiative de Monsieur PAYET, l’ancien Préfet des Pyrénées-Atlantiques, il sera procédé par Monsieur le Maire à la remise de diplômes aux jeunes, je précise bien la seule école qui ait répondu c’est l’école de Lissardy, ces 53 élèves vont recevoir ce diplôme par Monsieur le Maire en remerciement de leur présence à la cérémonie du 100ème anniversaire de l’Armistice de la grande guerre.

Je n’oublie pas les 17 jeunes Sapeurs-Pompiers de l’école des Sapeurs-Pompiers d’Hendaye, qui eux ont participé aussi à cette cérémonie.

Je tiens également à préciser que, suite à une intervention de Monsieur le Maire,  de Monsieur MANDEMENT et de moi-même, pour le 08 mai, le 14 juillet
et le 11 novembre, une délégation du 1er RPIMA (Régiment de Parachutistes d’Infanterie de Marine) sera présente à ces cérémonies, cela donnera un autre cachet
à toutes nos cérémonies patriotiques.

Je vous remercie de m’avoir écouté.

M.le Maire : Je vous remercie Jean.

L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire remercie l’assemblée.

La séance est levée à 19 h 05.

Date et signature

HENDAYE, le 26 avril 2019

Le Maire, 1er vice-président de la Communauté d’Agglomération Pays Basque, Conseiller Départemental des Pyrénées-Atlantiques,

Kotte ECENARRO

AFFICHE A LA PORTE DE LA MAIRIE : le 26.04.2019

Le Maire, 1er vice-président de la Communauté d’Agglomération Pays Basque, Conseiller Départemental des Pyrénées-Atlantiques,

Kotte ECENARRO