Ordre du jour du conseil municipal du 16 octobre 2019

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Séance du conseil municipal de la Ville d’Hendaye du mercredi 16 octobre 2019 à 18 h 30

Ordre du jour accessible ci-dessous

Adoption du PV précédent

ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL du 18 septembre 2019

Délibérations

Sur rapport de M. Kotte ECENARRO

105.2019 – Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal 106.2019 – Indemnité au Comptable

107.2019 – Approbation du rapport n° 2 de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)

Sur rapport de M. Frédéric TRANCHE

108.2019 – Conditions d’installation et d’accueil des activités des arts du cirque – Approbation du  cahier des charges

109.2019 – Voeux sur l’interdiction des animaux  sauvages dans les cirques 110.2019 – Occupation du domaine public à titre commercial – Tournage de films

Sur rapport de M. Richard IRAZUSTA

111.2019 – Délibération modifiant et complétant la délibération du 26 avril 2016 relative aux astreintes et permanences des agents de la Collectivité

112.2019 -Tableau des effectifs permanents n° 6 113.2019 – Accroissement temporaire d’activité

114.2019 – Procédure de recueil des signalements émis par les lanceurs d’alerte – Désignation du référent alerte

Sur rapport de Mme Isabelle POLA LAKE

115.2019 – Rétrocession à la commune d’une concession au nouveau cimetière

Sur rapport de Mme Claire LEGARDINIER

116.2019 – Subvention exceptionnelle – Association Recycl’ Arte

Sur rapport de Mme Chantal KEHRIG COTTENÇON

117.2019- Convention de co-maîtrise d’ouvrage pour la réalisation des travaux d’aménagement du Boulevard de la Mer le long de la RD912 – Travaux de chaussées, trottoirs, bordures, caniveaux et assainissement pluvial

Signature – Affichage

Signé par Monsieur le Maire, 1er vice-président de la Communauté d’Agglomération Pays Basque, Conseiller Départemental des Pyrénées-Atlantiques,

Kotte ECENARRO

AFFICHÉ À LA MAIRIE : le 09 octobre 2019