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Séance du conseil municipal de la Ville d’Hendaye du mercredi 16 octobre 2019 à 18 h 30
Ordre du jour accessible ci-dessous
Adoption du PV précédent
ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL du 18 septembre 2019
Délibérations
Sur rapport de M. Kotte ECENARRO
105.2019 – Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal 106.2019 – Indemnité au Comptable
107.2019 – Approbation du rapport n° 2 de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
Sur rapport de M. Frédéric TRANCHE
108.2019 – Conditions d’installation et d’accueil des activités des arts du cirque – Approbation du cahier des charges
109.2019 – Voeux sur l’interdiction des animaux sauvages dans les cirques 110.2019 – Occupation du domaine public à titre commercial – Tournage de films
Sur rapport de M. Richard IRAZUSTA
111.2019 – Délibération modifiant et complétant la délibération du 26 avril 2016 relative aux astreintes et permanences des agents de la Collectivité
112.2019 -Tableau des effectifs permanents n° 6 113.2019 – Accroissement temporaire d’activité
114.2019 – Procédure de recueil des signalements émis par les lanceurs d’alerte – Désignation du référent alerte
Sur rapport de Mme Isabelle POLA LAKE
115.2019 – Rétrocession à la commune d’une concession au nouveau cimetière
Sur rapport de Mme Claire LEGARDINIER
116.2019 – Subvention exceptionnelle – Association Recycl’ Arte
Sur rapport de Mme Chantal KEHRIG COTTENÇON
117.2019- Convention de co-maîtrise d’ouvrage pour la réalisation des travaux d’aménagement du Boulevard de la Mer le long de la RD912 – Travaux de chaussées, trottoirs, bordures, caniveaux et assainissement pluvial
Signature – Affichage
Signé par Monsieur le Maire, 1er vice-président de la Communauté d’Agglomération Pays Basque, Conseiller Départemental des Pyrénées-Atlantiques,
Kotte ECENARRO
AFFICHÉ À LA MAIRIE : le 09 octobre 2019
