Ordre du jour du conseil municipal du 29 janvier 2019

Ordre du jour du conseil municipal (nouvelle fenêtre)

I – ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL du conseil municipal du 19 décembre 2018

II – DÉLIBÉRATIONS

Sur rapports de M. Kotte ECENARRO

001.2019 – Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal

002.2019 – Année 2019 – Débat d’Orientations Budgétaires

003.2019 – Autorisation donnée au Maire d’engager des dépenses d’investissement avant le vote du budget de l’exercice 2019

Sur rapports de M. Richard IRAZUSTA

004.2019 – Recrutement d’un Adjoint Technique et fermeture de deux postes d’Adjoint Administratif

005.2019 – Fonds de Solidarité Logement et énergies – participation 2018 et 2019

Sur rapport de Mme Martine ANSAULT LECUONA

006.2019 – Rapport Accessibilité 2018

Sur rapports de Mme Chantal KEHRIG COTTENÇON

007.2019 – Prise de compétence facultative « Gouvernance, stratégie et action en faveur de la préservation du foncier agricole » par la Communauté d’Agglomération Pays Basque

008.2019 – Prise de compétence facultative « Promotion et soutien d’une alimentation saine et durable pour tous » par la Communauté d’Agglomération Pays Basque

009.2019 – Prise de compétence facultative « Stratégie, actions et animation partenariale de projets en faveur du développement durable de la montagne basque » par la Communauté d’Agglomération Pays Basque

010.2019 – Prise de compétence facultative « Eaux pluviales urbaines » par la Communauté d’Agglomération Pays Basque

011.2019 –  Électrification rurale – Programme « Syndical esthétique (Bayonne, Biarritz, Hendaye) 2019 » – Approbation du projet et du financement de la part communal – Affaire n) 18EF036

012.2019 –  Électrification rurale – Programme « Rénovation et création d’éclairage public sécuritaire (DÉPARTEMENT) 2019 » – Approbation du projet et du financement de la part communale – Affaire n° 18EP115

013.2019 –  Électrification rurale – Programme « Génie Civil Communications Electroniques Option A 2019″ APPROBATION du projet et du financement de la part communale – Affaire
n° 18TE152

Signé par Monsieur le Maire,

1er vice-président de la Communauté d’Agglomération Pays Basque, Conseiller Départemental des Pyrénées-Atlantiques,

Affiché à la Mairie le 23.01.2019

Visé par Monsieur le Maire, 1er vice-président de la Communauté d’Agglomération Pays Basque, Conseiller Départemental des Pyrénées-Atlantiques,

Kotte ECENARRO