Ordre du jour du conseil municipal du 29 janvier 2020

ORDRE DU JOUR Conseil municipal du 29 janvier 2020(pdf - 86,44 KB - nouvelle fenêtre)

Séance du conseil municipal de la Ville d’Hendaye du mercredi 29 janvier à 18 h 30

I – Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 18 décembre 2019

II – Délibérations

Sur rapport de M. Kotte ECENARRO

001.2020 – Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal

Sur rapport de M. Frédéric TRANCHE

002.2020 – Budget Primitif 2020 de l’EPIC Hendaye Tourisme & Commerce

003.2020 – Redevance d’Occupation du Domaine Public – Remises gracieuses 2019 pour les commerces localisés sur les périmètres de travaux

004.2020 – Taxe Locale sur la Publicité Extérieure – Remises gracieuses 2019 pour les commerces localisés sur les périmètres de travaux

005.2020 – Amélioration énergétique, restauration et rénovation intérieures de bureaux – Bâtiment des Transitaires – ZI des Joncaux

Sur rapports de M. Richard IRAZUSTA

006.2020 – Tableau des effectifs des permanents n° 1

007.2020 – Saison touristique 2020 – Créations d’emplois temporaires

Sur rapport de M. Iker ELIZALDE

008.2020 – Association LAN EKO « Centre d’Appui à l’activité et à l’emploi Hendaye Pays Basque » – Validation du rapport d’activité 2019

Sur rapport de Mme Michelle MOUNIOS ADURRIAGA

009.2020 – Dispositif d’aide à la formation Langue Basque – Modalités de participation de la Commune

Sur rapports de Mme Chantal KEHRIG COTTENÇON

010.2020 – Ancien bâtiment “les Halles” – Projet de réhabilitation – Avenant n° 1 au Lot n° 2 – Démolition, gros œuvre, fondations

Signé par Monsieur le Maire,
1er vice-président de la Communauté d’Agglomération Pays Basque,
Conseiller Départemental des Pyrénées-Atlantiques
Kotte ECENARRO

Affiché en mairie le 23 janvier 2020