Ordre du jour – Séance du 31 Mai 2023 à 18 h 30

I – ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 AVRIL 2023

II – DÉLIBÉRATIONS

Sur rapports de M. Kotte ECENARRO

  • 073.2023 – Décisions du Maire prises par délégation du Conseil municipal
  • 074.2023 – Désignation du référent déontologue des élus

Sur rapport de Mme Michelle MOUNIOS-ADURRIAGA

  • 075.2023 – Guitaralde – Tarifs

Sur rapports de M. Ganix GRABIÈRES

  • 076.2023 – Développement durable et Budget Participatif – Convention entre la Ville et la Station Littorale pour mise à disposition d’un robot récupérateur de déchets flottants
  • 077.2023 – Participation au réseau transfrontalier pour la promotion d’un Développement durable et intégré dans les zones naturelles périurbaines du territoire transfrontalier au travers d’un programme POCTEFA

Sur rapports de Mme Itziar AIZPURU

  • 078.2023 – Modification du Tableau des effectifs des emplois permanents suite à avancement de grade
  • 079.2023 – Recrutement d’un emploi accompagné – Cinéma

Sur rapport de M. Laurent PELEGRIN-ARAMENDY

  • 080.2023 – Subvention pour les associations qui confectionnent des chars dans le cadre des Animations et Festivités

Sur rapport de Mme Leonor LABEAU

  • 081.2023 – Conventionnement avec l’Association CIDFF « Centre d’Information sur le Droit des Femmes et des Familles »

Sur rapport de M. Laurent TARIOL

  • 082.2023 – Motion du groupe « Hendaye en Commun » au Conseil municipal d’Hendaye pour une gestion en service public de Nos Ter En Nouvelle-Aquitaine