Ordre du jour – Séance du Mercredi 16 décembre 2020 à 18 h 30

I – ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2020

II – DÉLIBÉRATIONS

Sur rapports de M. Kotte ECENARRO

  • 137.2020 – Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal
  • 138.2020 – Reprise sur provisions – Contentieux Comité des Fêtes
  • 139.2020 – Budget principal – Décision modificative n° 4
  • 140.2020 – Autorisation d’engager des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2021

Sur rapports de M. Richard IRAZUSTA

  • 141.2020 – Convention de mutualisation en matière d’usages numériques avec la Communauté d’Agglomération Pays Basque
  • 142.2020 – Fonction ACFI – Convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique des Pyrénées Atlantiques
  • 143.2020 – Tableau des effectifs des permanents n° 9

Sur rapports de M. Frédéric TRANCHE

  • 144.2020 – CLSPD – Documents cadres – Adoption du règlement intérieur et de la charte déontologique
  • 145.2020 – Ouverture dominicale des commerces en 2021

Sur rapport de Mme Nicole BUTORI

  • 146.2020 – Accueils de loisirs sans hébergement – Tarification 2021

Sur rapport de Mme Céline COTINAT

  • 147.2020 – Souveraineté alimentaire : Approbation du projet « Tokijan » par la Ville d’Hendaye

Sur rapport de Mme Claire LEGARDINIER

  • 148.2020 – Convention de coopération avec le Comité de Bassin d’Emploi du Seignanx et LAN-EKO

Sur rapport de Mme Michelle MOUNIOS ADURRIAGA

  • 149.2020 – Création d’un fonds de solidarité culture en période de Covid-19

Sur rapport de M. Xabier MANTEROLA

  • 150.2020 – Charte européenne pour l’égalité entre les femmes et les hommes

Sur rapport de M. Ganix GRABIERES

  • 151.2020 – Budget participatif – Création et adoption du règlement intérieur

Sur rapports de Mme Chantal KEHRIG COTTENÇON

  • 152.2020 – Dénomination de la voie « rue du Trinquet Ignacio »
  • 153.2020 – Convention constitutive d’un groupement de commandes – Travaux de réhabilitation et d’aménagements intérieurs de l’immeuble destiné à l’accueil social à Hendaye (CPAM) et convention temporaire d’occupation constitutive de droits réels
  • 154.2020 – Convention de partenariat dans le cadre du programme ELENA de la Banque Européenne d’Investissement (BEI) – Rénovation énergétique du patrimoine public et développement des énergies renouvelables au service de la neutralité carbone du Pays Basque
  • 155.2020 – Avis sur le projet de Programme Local de l’Habitat de la Communauté d’Agglomération Pays Basque arrêté le 1er février 2020
  • 156.2020 – Communication du rapport 2019 – Prévention, collecte et valorisation des déchets

Signé par Monsieur le Maire,
Vice-Président de la Communauté d’Agglomération Pays Basque,
Conseiller Départemental des Pyrénées-Atlantiques,
Kotte ECENARRO

AFFICHÉ À LA MAIRIE : le 09.12.2020