Ordre du jour – Séance du Mercredi 18 Mai 2022 à 18 h 30

I – ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 avril 2022

086.2022 – Décisions du Maire prises par délégation du Conseil municipal
087.2022 – Détermination du nombre d’adjoint – Fixation du délai avant élection d’une adjointe
088.2022 – Désignation d’une adjointe – Vote

089.2022 – Création des Commissions Municipales
090.2022 – Composition des Commissions Municipales
091.2022 – Règlement intérieur du Conseil municipal
092.2022 – Représentation de la Commune au sein d’organismes divers
093.2022 – Indemnités de fonction 2022
094.2022 – Tableau des effectifs des emplois permanents n° 5
095.2022 – Délibération fixant le nombre de représentants du personnel appelés à siéger au Comité Social Territorial (CST), instituant le paritarisme et décidant du recueil de l’avis des représentants de la Collectivité – Création d’un Comité Social Territorial commun avec le CCAS d’Hendaye

096.2022 – Délégation de service public – Rapport d’activité Casino
097.2022 – Parking d’Ondarraitz – Tarifs
098.2022 – Convention d’objectifs et de moyens avec l’Association Centre d’Appui à l’Activité et à l’Emploi Hendaye Pays Basque

099.2022 – Association Club de Natation Hendayais – Subvention de fonctionnement
100.2022 – Association Sportive « Les Mouettes » – Subvention exceptionnelle

104.2022 – Commission d’Appel d’Offres – Élections des membres de la CAO
105.2022 – Commission de Délégation de Services Publics – Élections des membres
106.2022 – Piscine municipale : Choix du scénario – Composition du jury et montant des primes de concours – Subvention
107.2022 – Église SAINT-VINCENT – Projet de restauration
108.2022 – Hôtel de ville – Place de la République – Projet de requalification
109.2022 – Cessions de terrains par M. PEERSMAN au profit de la commune
110.2022 – Désignation de membres pour la Société Publique Locale OCÉAN EXPÉRIENCES avant dissolution