Ordre du jour – Séance du Mercredi 18 novembre 2020 à 18 h 30

I – ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 OCTOBRE 2020

II – DÉLIBÉRATIONS

Sur rapports de M. Kotte ECENARRO

  • 119.2020 – Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal
  • 120.2020 – Décision Modificative N° 3 – Budget Principal
  • 121.2020 – Autorisations de programme – Crédits de paiement
  • 122.2020 – Port de Plaisance – Tarifs et droits d’usage pour l’année 2021
  • 123.2020 – Soutien à l’action de l’ADM64 pour une réouverture des commerces de proximité

Sur rapports de M. Richard IRAZUSTA

  • 124.2020 – Tableau des effectifs permanents – Modification n° 7
  • 125.2020 – Tableau des effectifs permanents – Modification n° 8
  • 126.2020 – Renfort de service – Direction des Ressources Humaines
  • 127.2020 – Recensement de la population – création des postes d’agent recenseur – Année 2021

Sur rapport de M. Frédéric TRANCHE

  • 128.2020 – Redevances d’Occupation du Domaine Public à titre commercial – Tarifs applicables à compter du 1er janvier 2021

Sur rapports de Mme Nicole BUTORI

  • 129.2020 – Tarifs – Restauration scolaire
  • 130.2020 – Tarifs – Accueils péri et extrascolaires

Sur rapport de Mme Michelle MOUNIOS ADURRIAGA

  • 131.2020 – Cinéma « Les Variétés » – Tarifs

Sur rapports de Mme Chantal KEHRIG COTTENÇON

  • 132.2020 – Travaux de marquage routier et de signalisation horizontale – Constitution d’un groupement de commandes
  • 133.2020 – Convention de co-maîtrise d’ouvrage pour la réalisation des travaux d’aménagement d’un carrefour giratoire à l’intersection de la rue Teilleira et de la RD 358
  • 134.2020 – Éclairage public – Enfouissement des réseaux BT du Boulevard du Général de Gaulle (RD 912 – Secteur compris entre les numéros 21 et 91)
  • 135.2020 – Génie Civil Orange – Enfouissement des réseaux BT du Boulevard du Général de Gaulle (RD 912 – Secteur compris entre les numéros 21 et 91)
  • 136.2020 – Enfouissement des réseaux BT du Boulevard du Général de Gaulle (RD 912 – Secteur compris entre les numéros 21 et 91)

Signé par Monsieur le Maire,
Vice-Président de la Communauté d’Agglomération Pays Basque,
Conseiller Départemental des Pyrénées-Atlantiques,

Kotte ECENARRO
AFFICHÉ À LA MAIRIE : le 12.11.2020