Ordre du jour – Séance du Mercredi 21 Octobre 2020 à 18 h 30

I – ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 SEPTEMBRE 2020

II – DÉLIBÉRATIONS

Sur rapports de M. Kotte ECENARRO

  • 105.2020 – Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal
  • 106.2020 – Communes sinistrées des Alpes Maritimes – Soutien à l’Association des Maires 06

Sur rapports de M. Richard IRAZUSTA

  • 107.2020 – Tableau des effectifs des permanents n° 6
  • 108.2020 – Mise en place du télétravail
  • 109.2020 – Rétrocession à la Commune d’une concession au Nouveau Cimetière

Sur rapport de M. Xabier MANTEROLA

  • 110.2020 – Service d’accueil téléphonique et physique pour personnes sourdes et malentendantes – Convention entre la Communauté d’Agglomération Pays Basque et la commune d’Hendaye

Sur rapport de Mme Claire LEGARDINIER

  • 111.2020 – Economie Sociale et Solidaire – Conventionnement avec la coopérative d’activités et d’emploi INTERSTICES

Sur rapport de Mme Michelle MOUNIOS ADURRIAGA

  • 112.2020 – Projets culturels 2021 – Demandes de subventions

Sur rapport de M. Jean Michel ARRUABARRENA

  • 113.2020 – Convention cadre d’utilisation des équipements sportifs avec le Département 2020-2026

Sur rapports de Mme Chantal KEHRIG COTTENÇON

  • 114.2020 – Convention d’intervention de l’EPFL PAYS BASQUE sur l’acquisition d’un immeuble sis 23 rue du Commandant Passicot en vue de la réalisation de logements sociaux
  • 115.2020 – Acquisition de biens « Villa Nere Chokua » – 3-5 rue de l’Eglise

Sur rapports de M. Ganix GRABIÈRES

  • 116.2020 – Contrat de prestation pour la fourniture par la ville d’Hendaye-Domaine d’Abbadia de données relatives aux macrodéchets sur le littoral
  • 117.2020 – Autorisation de passage sur les voies communales et parcelles communale d’itinéraires du Plan Local de Randonnées Pays Basque et actualisation du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnées (PDIPR)
  • 118.2020 :
    • Sentier du Littoral – Projet d’extension sur la commune d’Hendaye et homologation en G.R.®
    • Passage du GR11 espagnol sur la commune d’Hendaye

Signé par Monsieur le Maire,
Vice-Président de la Communauté d’Agglomération Pays Basque,
Conseiller Départemental des Pyrénées-Atlantiques,

Kotte ECENARRO

AFFICHÉ À LA MAIRIE : le 14.10.2020