Ordre du jour – Séance du Mercredi 23 Février 2022 à 18 h 30

I – ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER 2022

II – DÉLIBÉRATIONS

SUR RAPPORTS DE M. KOTTE ECENARRO

  • 012.2022 – Décisions du Maire prises par délégation du Conseil municipal
  • 013.2022 – Débat d’Orientations Budgétaires

Sur rapports de M. Richard IRAZUSTA

  • 014.2022 – Tableau des effectifs des emplois permanents n° 2
  • 015.2022 –  Renouvellement – Mise à disposition auprès du CPIE Littoral Basque
  • 016.2022 – Majoration de l’indemnisation des heures complémentaires
  • 017.2022 –  Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
  • 018.2022 – Organisation du temps de travail et approbation d’un règlement du temps de travail
  • 019.2022 – Débat – Protection sociale complémentaire

Sur rapports de M. Frédéric TRANCHE

  • 020.2022 – Demande de subventions au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation (FIPDR) et MILDECA– Année 2022
  • 021.2022 – Délégation de Service Public pour l’exploitation d’une activité de petit train touristique – Choix du titulaire, approbation du contrat, autorisation de signer la convention

Sur rapports de Mme Nicole BUTORI

  • 022.2022 – Prise en charge de l’accompagnement des enfants en situation de handicap – Temps périscolaire
  • 023.2022 – Conventionnement avec la Caisse d’Allocations Familiales
  • 024.2022 – Convention Territoriale Globale (CTG)
  • 025.2022 – Demande de subventions au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) – Année 2022

Sur rapport de M. Ganix GRABIÈRES

  • 026.2022 – Conseil en Énergie Partagée (CEP) -entre la commune d’Hendaye et le SDEPA

Sur rapport de Mme Céline COTINAT

  • 027.2022 –  Convention de financement pour l’élaboration du Plan de Mobilité Scolaire de l’Etablissement Saint Vincent à Hendaye

Sur rapports de Mme Chantal KEHRIG COTTENÇON

  • 028.2022 – Demande de subvention DSIL 2022 – Approbation du plan de financement – Opération aménagement d’une piste cyclable rue des Eucalyptus
  • 029.2022 – Demande de subvention DSIL 2022 – Approbation du plan de financement – Opération mise en sécurité des abords de l’école Sainte Anne
  • 030.2022 – Demande de subvention DSIL 2022 – Approbation du plan de financement – Opération aménagement d’un espace public intergénérationnel
  • 031.2022 – Demande de subvention DSIL 2022 – Approbation du plan de financement – Opération aménagement d’un espace de jeux extérieur abrité et intergénérationnel
  • 032.2022 – Bail portant occupation des chais n° 21 et 22 au bénéfice des Douanes