I – ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 dÉcembre 2022
II – DÉLIBÉRATIONS
Sur rapport de M. Kotte ECENARRO
- 001.2023 – Décisions du Maire prises par délégation du Conseil municipal
Sur rapports de M. Richard IRAZUSTA
- 002.2023 – Mise à disposition d’un fonctionnaire auprès du CCAS d’Hendaye – Fonctions de Conseiller en Prévention
- 003.2023 – Convention Cadre entre la Ville d’Hendaye et le Centre Communal d’Action Sociale de la Ville d’Hendaye
Sur rapports de M. Frédéric TRANCHE
- 004.2023 – Renouvellement de la concession plage
- 005.2023 – Tarification des locaux commerciaux – Secteur centre-ville
- 006.2023 – Marchés mis en œuvre par l’EPIC HENDAYE TOURISME & COMMERCE
- 007.2023 – EPIC HENDAYE TOURISME & COMMERCE – Budget Primitif 2023
- 008.2023 – COMITÉ DIRECTEUR EPIC HENDAYE TOURISME & COMMERCE
Sur rapports de Mme Nicole BUTORI
- 009.2023 – Accueils périscolaires et ludothèques – Tarification à compter du 1er janvier 2023 – Modification partielle
- 010.2023 – Conventions pour la coordination de la CTG et le financement des formations BAFA BAFD
Sur rapport de M. Ganix GRABIÈRES
- 011.2023 – Désimperméabilisation des cours d’école – Assistance à maîtrise d’ouvrage du C.A.U.E des Pyrénées-Atlantiques pour la réalisation d’un diagnostic partagé
Sur rapports de Mme Chantal KEHRIG-COTTENÇON
- 012.2023 – Élaboration d’un plan de circulation et de stationnement sur la Commune d’Hendaye
- 013.2023 – Demande de subvention DSIL 2023 – Aménagement des Allées et du secteur Hegoaldea
- 014.2023 – Demande de subvention DSIL 2023 – Aménagement du belvédère de Caneta