Ordre du jour – Séance du Mercredi 26 mai 2021 à 18 h 30

I – ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 AVRIL 2021

II – DÉLIBÉRATIONS

Sur rapport de M. Kotte ECENARRO

  • 080.2021 – Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal
  • 081.2021 – Acceptation d’une donation immobilière

Sur rapports de M. Frédéric TRANCHE

  • 082.2021 – COVID-19 – Plan de soutien aux commerçants – Année 2021
  • 083.2021 – Activités de clubs de plage et de location de mobiliers de plage sur la grande plage d’Hendaye – Délégations de service public et conventions d’exploitation – Choix du délégataire et approbation des conventions suite à la relance de la procédure pour les lots 2, 3, 5 et 6

Sur rapports de Mme Nicole BUTORI

  • 084.2021 – Convention constitutive d’un groupement de commandes permanent entre la ville d’Hendaye et le Syndicat Intercommunal des écoles des Joncaux et de Béhobie
  • 085.2021 – Convention pour l’encaissement de recettes par la ville d’Hendaye au profit du Syndicat Intercommunal des Ecoles des Joncaux et de Béhobie
  • 086.2021 – Conventionnement avec l’association RECYCL’ARTE
  • 087.2021 – PedT ET PLAN MERCREDI

Sur rapport de M. Richard IRAZUSTA

  • 088.2021 – Indemnisation des travaux supplémentaires pour élections

Sur rapport de M. Xabier MANTEROLA

  • 089.2021 – Procédure de signalement et de traitement d’actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes

Sur rapport de Mme Nathalie CAMACHO SATHICQ

  • 090.2021 – Conventions d’attribution de participations financières – Année 2021 – Association d’Aide Familiale et Sociale

Sur rapports de Mme Chantal KEHRIG COTTENÇON

  • 091.2021 – Zone des Joncaux – Vente d’un terrain – Rue de l’Industrie à SARL ALBERDI
  • 092.2021 – Approbation du guide interne de la commande publique
  • 093.2021 – Création d’une commission consultative « MAPA »
  • 094.2021 – Convention constitutive d’un groupement de commandes permanent entre la Ville d’Hendaye et le Centre Communal d’Action Sociale