Ordre du jour – Séance du Mercredi 27 Janvier 2021 à 18 h 30

I – ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DÉCEMBRE 2020

II – DÉLIBÉRATIONS

Sur rapports de M. Kotte ECENARRO

  • 001.2021 – Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal

Sur rapports de M. Richard IRAZUSTA

  • 002.2021 – Tableau des effectifs des permanents n° 1
  • 003.2021 – Saison Touristique 2021 – Créations d’emplois temporaires

Sur rapports de M. Frédéric TRANCHE

  • 004.2021 – Participation financière – Abonnement parking en ouvrage INDIGO
  • 005.2021 – Forfait post stationnement – convention entre la commune d’Hendaye et l’Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) – Renouvellement – 2021/2023
  • 006.2021 – Choix du mode de gestion relatif aux activités de plage et de location de mobiliers de plage sur la Grande Plage d’Hendaye – Délégations de Service Public et conventions d’exploitation
  • 007.2021 – Délégation de Service Public pour l’enlèvement et la mise en fourrière des véhicules automobiles – Prolongation de la durée d’exécution de la convention – Avenant n°1
  • 008.2021 – Demande de subventions au titre du fonds interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation (FIPDR) et de l’appel à projets de la mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (MILDECA) – Année 2021
  • 009.2021 – Budget Primitif 2021 de l’EPIC HENDAYE TOURISME & COMMERCE
  • 010.2021 – Abbadia – Le Château-Observatoire – Avenant n° 4 à la Délégation de Service Public

Sur rapport de M. Xabier MANTEROLA

  • 011.2021 – Commission d’accessibilité – Rapport d’activité 2020

Sur rapport de M. Laurent PELEGRIN ARAMENDY

  • 012.2021 – Création du service Évènementiel-Festivités

Sur rapport de M. Jean Michel ARRUABARRENA

  • 013.2021 – Subvention exceptionnelle à l’Amicale Bouliste de la Bidassoa

Sur rapport de Mme Chantal KEHRIG COTTENÇON

  • 014.2021 – Rapport 2019 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement

Signé par Monsieur le Maire,
Vice-Président de la Communauté d’Agglomération Pays Basque,
Conseiller Départemental des Pyrénées-Atlantiques,
Kotte ECENARRO
AFFICHÉ À LA MAIRIE : le 20.01.2021