Règlement intérieur des accueils périscolaires

Ville d’Hendaye

Types d’accueils et gestion

Types d’accueils : 

La Commune a fait le choix, puisqu’il s’agit d’un service facultatif, de proposer aux familles des enfants scolarisés à Hendaye plusieurs types d’accueils périscolaires :

  • Les accueils du matin de 7h30 à 8h30 : dans toutes les écoles
  • Les accueils de la pause méridienne de 12h00 à 14h00 ou 14h15  :
    Restauration et animation dans toutes les écoles élémentaires,
    Restauration et temps libre ou de repos dans les écoles maternelles,
    Les garderies du midi de 12h00 à 12h30 et de 13h30 à 14h00 dans toutes les écoles.
  • Les accueils du soir de 16h30 à 18h00 : dans toutes les écoles maternelles.
  • Les études de 16h30 à 18h00 : dans les écoles de la Ville, la Gare et les Joncaux.

Ces accueils sont gérés par plusieurs services municipaux :

  • le service Financier : gestion des documents administratifs à joindre lors de l’inscription, paiement des factures liées aux accueils.
  • le service Scolaire : locaux, gestion administrative du personnel ATSEM et du personnel d’entretien.
  • le service Animation Enfance Jeunesse : administration et gestion du personnel, des inscriptions et des réservations, pédagogie dans tous les accueils.

Les projets éducatif et pédagogiques

Le projet éducatif territorial :

Le consulter

Il est à l’initiative des élus, trouvant sa source dans le projet éducatif de 2011 et le CETL existants dans notre commune, la le projet éducatif territorial a vu le jour lors des travaux de la réforme des rythmes scolaires.

A vocation sociale mais aussi éducative, ayant le souci du bon accueil des enfants et pour la cohérence des accueils, ce projet donne une ligne de conduite générale à tous les accueils municipaux hendayais.

Objectif général du PEdT

Etabli en concertation avec l’ensemble des acteurs concernés, le projet éducatif territorial a pour objectifs la réussite scolaire et le bien-être des enfants.

Pour ce faire, la Commune d’Hendaye mobilisera toutes les ressources pour garantir la continuité éducative entre, d’une part les projets des écoles et d’autre part les activités proposées aux enfants en dehors du temps scolaire ; les activités périscolaires s’inscrivant dans le prolongement du service public d’éducation et en complémentarité avec lui, et ce, dans un souci de cohérence et de qualité.

OBJECTIFS éDUCATIFS DE LA VILLE D’HENDAYE

De façon à ce que le projet éducatif territorial prenne tout son sens, il est nécessaire d’établir un partenariat entre les différents intervenants qui agissent auprès des enfants. Ce partenariat portera sur les valeurs et les acquis éducatifs à promouvoir au travers de toutes les actions, quel qu’en soit le cadre.

Suite au comité de pilotage du 03 juillet 2013, nous pouvons d’ores et déjà définir trois objectifs principaux qui seraient :
  • L’appropriation par l’enfant des caractéristiques de notre territoire
  • La socialisation de l’enfant
  • La continuité éducative

Aussi, resteraient des objectifs secondaires qui seraient :

  • La Citoyenneté
  • L’épanouissement personnel
  • L’identité locale
  • Les échanges entre les différentes générations
  • La protection de l’environnement et le développement durable

Les projets pédagogiques

Ces projets sont la mise en œuvre sur le terrain du projet éducatif territorial. Ils sont issus de la réflexion et de la pratique de chaque équipe.

Vous pouvez consulter le projet pédagogique dans la structure d’accueil de l’enfant.

PERSONNEL DES SERVICES

Les accueils offerts sont des lieux éducatifs, où des équipes compétentes travaillent pour le bien-être de l’enfant en répondant aux objectifs éducatifs de la municipalité.

Leurs moyens sont de plusieurs ordres :

La compétence professionnelle :

L’accompagnement, l’échange, le suivi, l’observation, les activités et ateliers ludiques…

Des moyens financiers :

Chaque accueil dispose d’un budget afin de pouvoir acheter ce qui est nécessaire aux ateliers ou à l’aménagement des accueils.

Les réunions de travail :

Les équipes se réunissent afin d’évaluer les actions menées et de mettre en place les séances d’accueil suivantes.

La formation :

Chaque année il est proposé par le service Animation Enfance Jeunesse divers sujets de formation en fonction des demandes du personnel et dans un souci de formation continue.

Afin de favoriser l’axe éducatif, la municipalité a choisit de déclarer les accueils du matin et du soir des maternelles et du matin et du midi (hors temps de repas) des écoles élémentaires en tant que « Accueils de loisirs ».

Règlementation

Cette déclaration implique que ces structures aient à respecter la réglementation en vigueur :

Taux d’encadrement, qualification du personnel, existence d’un projet éducatif, d’un projet pédagogique, organisation du temps d’animation…

C’est pourquoi, à Hendaye, les équipes d’encadrement sont composées :

  • D’un adulte pour un nombre de 14 enfants fréquentant l’école maternelle. Ces postes sont occupés par des animatrices, majoritairement titulaires du CAP petite enfance, BAFA, AFPS.
  • D’un adulte pour un nombre de 18 enfants fréquentant l’école élémentaire. Ces postes sont occupés par des animateurs, essentiellement titulaires du BAFA, AFPS…

Les temps périscolaires sont dirigés par un directeur municipal qui peut être rencontré sur site ou sur rendez-vous.

La pause méridienne des écoles maternelles n’est pas déclarée « accueil de loisirs », son équipe se compose de l’équipe d’ATSEM: majoritairement titulaires du CAP petite enfance renforcées par d’autres agents en fonction des effectifs des restaurants scolaires.

Horaires des accueils

Horaires pendant lesquels la responsabilité du Maire prime :

Les accueils du matin :

De 7h30 à 8h30

Les pauses méridiennes :

De 12h00 à 12h30 et de 13h30 à 14h00 ou 14h15 : garderies de midi

De 12h00 à 14h00 ou 14h15 : temps de repas et d’activité

Les accueils du soir :

De 16h30 à 18h00 : accueils du soir en maternelle ou études en élémentaire (écoles élémentaires Gare, Ville et Joncaux)

Inscription ou préinscription

L’inscription ou préinscription des enfants aux accueils est à renouveler chaque année.

Elle est obligatoire pour tout type d’accueil. Par souci de sécurité pour votre enfant, seulement les enfants inscrits au préalable pourront fréquenter les accueils. L’enfant doit être âgé de 3 ans minimum (sauf dérogation).

Elle se fait auprès des directeurs des périscolaires, au moyen de la « Fiche unique d’inscription au Périscolaire » émanant du service Animation Enfance Jeunesse. Elle ne peut être faite que par un des responsables légaux de l’enfant.

Tout changement de situation familiale en cours d’année devra être porté à la connaissance du responsable de l’accueil fréquenté par votre enfant.

Cette démarche n’a pas de lien avec l’Education Nationale ; l’accueil de l’enfant n’est donc pas de la responsabilité de l’école mais de celle de la municipalité.

Fiche unique d’inscription

La « Fiche Unique d’Inscription au Périscolaire » permet de traiter les accueils suivants :

Accueil du matin :

De 7h30 à 8h30

Garderie de midi :

De 12h00 à 12h30 et 13h30 à 14h00 ou 14h15

La pause méridienne :

De 12h00 à 14h00 ou 14h15

Accueil du soir ou étude :

De 16h30 à 18h00 (étude pour les écoles élémentaires de la Ville, la Gare et Joncaux)

Le temps de pause méridienne

Les repas :

L’organisation du repas de votre enfant dépend de la Mairie.

Les repas sont confectionnés par la société Elior en suivant le plan alimentaire et menu validés par une diététicienne.

Le menu est affiché dans l’école de votre enfant et sur le site www.hendaye.com.

Une commission se réunit tous les deux mois dans un des restaurants scolaires afin de travailler à l’amélioration constante de la composition des menus. Les parents peuvent y participer. Pour cela, faites part de votre souhait à l’équipe du restaurant de votre enfant, elle vous donnera la démarche à suivre.

Les repas sont commandés par le personnel municipal de l’école.

Ils ne seront pas admis dans les restaurants scolaires d’autres repas que ceux cuisinés par la société Elior, ainsi que ceux prévus dans le cadre de la signature d’un PAI. (Protocole d’Accueil Individualisé). Cependant, l’étude de cas particuliers est possible à condition d’en faire la demande, par écrit, à M le Maire.

Attention : Votre enfant ne peut manger au restaurant que s’il a fréquenté l’école le matin.

Les commandes des repas :

Trois cas de figure :

Repas réservés à l’année :

Vous connaissez déjà les jours où votre enfant déjeune dans le restaurant scolaire : vous pouvez réserver ces jours annuellement à l’aide de la fiche de pré-inscription distribuée dans l’école. En cas de changement, il suffira d’en informer l’équipe de la restauration, au plus tard, le matin du jeudi de la semaine précédant la date du repas en question.

Repas « occasionnels » :

Vous ne connaissez pas les dates auxquelles vous ferez appel au restaurant scolaire : votre enfant consommera des repas dits « occasionnels ». Vous devrez alors réserver le repas de votre enfant, au plus tard, le matin du jeudi de la semaine précédant sa date de présence dans le restaurant scolaire.

Repas commandés au quotidien :

Vous êtes, de par votre métier ou votre situation face à l’emploi, dans l’impossibilité de devancer vos jours de travail :

Intérim, urgentiste… Sur présentation d’un certificat de votre employeur, vous pourrez commander les repas de votre enfant au jour le jour, le matin à 8h30.

Les temps d’animation, l’accueil de loisirs :

Les enfants des écoles élémentaires se verront proposer, avant ou après le repas, un panel d’ateliers de loisirs tout en gardant la possibilité de « ne rien faire ». Les animateurs de notre service sont à votre disposition pour toute information au sujet du programme des ateliers proposés, du vécu de votre enfant…

Matériel à fournir

Pour le repas :

En début d’année, nous vous demandons de fournir à votre enfant une serviette marquée de son nom et prénom ou selon le restaurant un paquet de serviettes en papier.

Pour l’accueil du soir-étude :

Pensez à fournir le goûter de votre enfant :  Nous vous demandons de ne pas lui fournir des goûters périssables à température ambiante.

Santé

Les enfants manifestant une température au-dessus de 37,5°, une éruption… ne peuvent pas fréquenter ces services. Les parents s’engagent à ne pas amener leur enfant en cas d’affection contagieuse de l’enfant ou d’un membre de la famille.

En cas de maladie ou incident grave survenu lors de l’accueil, les agents préviendront le SAMU (tél : 15) puis les parents, la municipalité (téléphones portables) et le directeur de l’école.

En cas de maladie ou incident sans gravité, les agents préviendront les parents.

La maladie chronique d’un enfant devra être signalée au directeur de l’école et à l’équipe de l’accueil. Ceci permettra d’élaborer avec les parents, le médecin scolaire, le directeur d’école et l’équipe de l’accueil un projet d’accueil individualisé (PAI) pour l’enfant. Au cours des rencontres avec les parents, d’après les besoins de l’enfant, les moyens dont on dispose et ceux que l’on peut mettre en place, nous pourrons, si cela est possible, adapter l’accueil à l’enfant tout en garantissant sa sécurité.

Les médicaments :

Suite à une décision municipale, inspirée des conseils du corps médical, les personnels des services ne pourront pas distribuer des médicaments aux enfants. Pour cette raison, nous vous conseillons vivement de demander au médecin une prescription matin et soir si cela est compatible avec l’état de santé de l’enfant. Il est formellement interdit, pour la sécurité de tous les enfants, de mettre de médicaments dans le cartable des enfants.

L’exception à cette règle ne sera possible que si la famille a mis en place un PAI, dans ce cas nous appliquerons la procédure décrite dans le PAI.

Sécurité

Arrivée des enfants :

Pour les accueils du matin :

Pour la sécurité des enfants, nous demandons aux parents d’accompagner les enfants jusqu’aux accueils, le matin, et de les confier aux animateurs en personne.

Aussi, nous vous demandons d’être particulièrement vigilants les jours où des grèves sont annoncées nationalement. Les agents n’ont pas l’obligation de se déclarer en grève avant le jour et l’heure de l’embauche.

C’est pourquoi nous vous demandons de porter une attention particulière aux affichages faits dans l’école les jours de grève. Si l’animateur de l’accueil n’était pas en poste, votre enfant se retrouverait seul.

Pour le midi :

Pour les enfants préinscrits en fréquence régulière ou le jeudi de la semaine précédente : les enfants sont présents les jours réservés.

Incidence sur l’appel : L’équipe vérifiera la présence des enfants les jours qui ont été réservés par les parents. Un justificatif écrit (provenant des parents) sera demandé, par l’animateur faisant l’appel, aux enfants qui, ayant un repas réservé, souhaitent quitter l’école à midi.

Incidence sur la responsabilité : Sur présentation du dit justificatif, l’enfant sera considéré absent à l’accueil de midi, son départ de l’école étant donc sous responsabilité du directeur de l’école. En cas de non présentation du justificatif, l’enfant sera considéré inscrit à l’accueil de midi, il ne pourra en aucun cas partir tout seul de l’école, il sera sous la responsabilité de l’équipe de la pause méridienne. L’enfant pourra être rendu à une des personnes ayant l’autorisation des parents, dans ce cas, le coût de la prestation restera à charge de la famille.

Pour les enfants pré-inscrits en accueil occasionnel en ayant une dérogation :

La présence de l’enfant n’est prévisible que par sa réservation du matin même :

Incidence sur l’appel  : L’équipe ne vérifiera que la présence des enfants ayant réservé leur place à 8h30.

Incidence sur la responsabilité  : L’enfant qui n’aura pas réservé sa place restera sous la responsabilité du directeur de l’école ou sera pris en charge par un agent si votre enfant est inscrit à la garderie.

Les personnels des accueils procéderont à l’appel. S’il existe une différence entre la liste des enfants prévus et celle des enfants présents, l’équipe avertira les parents de l’enfant manquant, le directeur de l’école et le service Animation Enfance Jeunesse.

Départ des enfants :

Pour les accueils du matin :

Les enfants seront remis à l’instituteur qui assure l’accueil de l’école, à 8h20.

Pour les accueils du soir des écoles maternelles :

Les enfants ne seront rendus qu’à leurs parents et aux personnes désignées par la fiche d’inscription et portant une pièce d’identité. Aucun enfant ne sera confié à un mineur.

Nous vous demandons également de nous signaler par écrit toute personne ne pouvant plus récupérer votre enfant.

Les retards à l’accueil du soir, lorsque vous venez cherchez votre enfant, doivent rester exceptionnels. Si ce n’était pas le cas et suite au rappel des horaires, nous procéderions à la radiation de votre enfant. Ce dernier ne pourrait donc plus fréquenter cet accueil par cause de manquement de votre part au règlement intérieur.

Pour le midi :

Le groupe d’enfants sera confié à l’enseignant de permanence, après vérification des présences, à partir de 13h50.

Jours de grève :

Les agents n’ont pas l’obligation de se déclarer en grève avant le jour et l’heure de l’embauche. C’est pourquoi nous vous demandons d’être vigilants et de porter une attention particulière aux affichages faits dans l’école les jours de grève. Aussi, ce jour-là, si le restaurant scolaire est fermé, votre enfant d’âge élémentaire aurait la possibilité légale de partir seul.

ASSURANCES

L’assurance demandée est la même que pour les activités scolaires :

La responsabilité civile. Par ailleurs, comme pour toute activité de loisirs et après conseil de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale pôle Jeunesse Vie Associative et Sport, nous conseillons fortement les familles de souscrire une assurance accidents corporels.

La ville couvre les risques liés à l’organisation du service.

Le respect des règles

Il est demandé aux enfants de respecter les règles de vie communes au groupe. Des comportements agressifs, irrespectueux… pourraient entraîner des sanctions qui vont de la punition à l’expulsion de l’enfant de l’accueil et du restaurant scolaire.

Ce n’est que suite à trois avertissements écrits, après entrevue avec les parents et suite à une décision des élus, que l’enfant pourra être expulsé temporairement de l’accueil ou du restaurant scolaire.

En cas de problème grave avec un enfant, l’équipe du service en avertira le service Animation Enfance Jeunesse puis les parents de l’enfant.

Les tarifs

Les accueils du matin et du soir :

Les tarifs sont calculés, au nombre de demi-heures ou au forfait, d’après les revenus de la famille et la fréquentation de l’accueil. En 2017, ils varient entre 1€ et 1,30€ par demi-heure.

A titre d’information :

en 2009 une demi-heure d’accueil a eu un coût de revient de 2,05 €, le tarif appliqué aux familles variait, d’après leur quotient familial, entre 0,90€ et 1,15€.

La pause méridienne :

Les tarifs sont calculés au jour d’après les revenus de la famille. Ils comprennent le coût du repas mais aussi les dépenses liées au temps d’animation ou d’accueil des enfants. En 2017, ils varient entre 1,20€ et 4,65€ par prestation.

A titre d’information :

En 2009 la présence d’un enfant au temps de pause méridienne (repas et animation) a eu un coût de revient de 8,20 €, le tarif appliqué aux familles variait, d’après leur quotient familial, entre 1,10€ et 4,60€.

Le paiement de ces services

Chaque année, les prix des services sont fixés par une délibération du Conseil municipal.

Les paiements s’effectuent auprès du service Financier :

Au 2ème étage de la Mairie, ou par prélèvement automatique.

Toute question sur les jours de présence des enfants se traite avec le service Animation Enfance Jeunesse.

Les accueils du matin et du soir :

Vous recevrez chez vous, à terme échu, la facture correspondant aux présences de l’enfant.

Les factures des temps d’accueil du matin et du soir sont déductibles de vos impôts et peuvent être prises partiellement en charge par certains comités d’entreprise. Les attestations de présence sont délivrées par le service Animation Enfance Jeunesse, vous devez en faire la demande au Service Animation Enfance Jeunesse ou auprès de la personne responsable de l’accueil.

La pause méridienne :

Vous recevrez chez vous, à terme échu, la facture correspondant aux réservations faites pour votre l’enfant.

Attention ! Si vous avez réservé un repas et votre enfant est absent, en l’absence de certificat médical la prestation restera à votre charge.

Toute personne qui n’est pas à jour dans son paiement pourra se voir interdire l’utilisation de ces services après avertissement.

Conclusion

Ce règlement intérieur sera revu et modifié en cas de besoin. 

Pour l’intérêt de tous nous remercions par avance les parents du respect strict du règlement intérieur.

L’inscription aux différents services vaut acceptation du présent règlement.

Fait à Hendaye, le 16 juillet 2018

Le Maire, 1er Vice-Président de l’Agglomération Pays Basque, Conseiller Départemental des Pyrénées Atlantiques,

Kotte ECENARRO