Le Conseil municipal se réunit environ une fois par mois pour délibérer sur les affaires de la commune.
Ordre du jour
Ordre du jour – Séance du mercredi 21 septembre 2022 à 18 h 30
Comptes-rendus 2022
- 21 septembre 2022
- 163.2022 : convention de co-maîtrise d’ouvrage pour la réalisation des opérations de dragage de la baie de Txingudi (pdf - 804,26 KB - nouvelle fenêtre)
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ – Contrôle de légalité, acte certifié exécutoire le 22 septembre 2022 (version accessible) - 164.2022 : convention petites villes de demain valant opération de revitalisation du territoire (ORT) (pdf - 1,21 MB - nouvelle fenêtre)
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ – Contrôle de légalité, acte certifié exécutoire le 22 septembre 2022 (version accessible) - 165.2022 : avis de la commune sur la création par la Communauté d’Agglomération Pays Basque de la zone d’aménagement différé « colline Ouristy » d’Hendaye (pdf - 789,75 KB - nouvelle fenêtre)
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ – Contrôle de légalité, acte certifié exécutoire le 22 septembre 2022 (version accessible)
- 163.2022 : convention de co-maîtrise d’ouvrage pour la réalisation des opérations de dragage de la baie de Txingudi (pdf - 804,26 KB - nouvelle fenêtre)
- 20 juillet 2022
- 22 juin 2022
- 18 mai 2022
- 27 avril 2022
- 30 mars 2022
- 23 février 2022
- 26 janvier 2022
