Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du Vendredi 3 Juillet 2020 à 17 h

KE.IG – 213.2020

L’An Deux Mille Vingt, le vendredi trois juillet à 17 heures, en application des articles L.2121-7 et L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) s’est réuni le Conseil Municipal de la commune d’Hendaye.

PRÉSENTS : M. ECENARRO, Mme KEHRIG COTTENÇON, M. TRANCHE, Mme COTINAT, M. IRAZUSTA, Mme CAMACHO SATHICQ, M. ARZELUS ARAMENDI, Mme BUTORI, M. TARIOL, Mme MOUNIOS ADURRIAGA, M. ARRUABARRENA, Mme NAVARRON, M. GRABIERES, Mme AIZPURU, M. PELEGRIN ARAMENDY, Mme BEAUFORT, M. BERNARD, Mme LEGARDINIER, M. EIZAGUIRRE, Mme ROMAN, M. MANTEROLA, Mme HARAMBOURE, M. MARTIARENA GARAT, Mme LABEAU, M. JEHAN, Mme CEZA, M. DESTRUHAUT, Mme HIRIBARREN, M. POUYFAUCON, Mme BARRERO, M. BALANZATEGUI, Mme ESTOMBA, M. SALLABERRY
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Mme Céline COTINAT
Date de la convocation : 29 juin 2020

La séance est ouverte sous la présidence de M. Kotte ECENARRO, en sa qualité de maire sortant.

Il procède à l’appel des élus.

065.2020 – INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • ECENARRO Kotte
  • KEHRIG COTTENÇON Chantal
  • TRANCHE Frédéric
  • COTINAT Céline
  • IRAZUSTA Richard
  • CAMACHO-SATHICQ Nathalie
  • ARZELUS ARAMENDI Paulo
  • BUTORI Nicole
  • TARIOL Laurent
  • MOUNIOS-ADURRIAGA Michelle
  • ARRUABARRENA Jean-Michel
  • NAVARRON Laetitia
  • GRABIERES Ganix
  • AIZPURU Iciar
  • PELEGRIN ARAMENDY Laurent
  • BEAUFORT Laurence
  • BERNARD Daniel
  • LEGARDINIER Claire
  • EIZAGUIRRE Louis
  • ROMAN Claudie
  • MANTEROLA Xabier
  • HARAMBOURE Maika
  • MARTIARENA GARAT Xabi
  • LABEAU Leonor
  • JEHAN Michel
  • CEZA Marie
  • DESTRUHAUT Pascal
  • HIRIBARREN Hélène
  • POUYFAUCON Peio
  • BARRERO Marie Carmen
  • BALANZATEGUI Peyo
  • ESTOMBA Sylvie
  • SALLABERRY Jean-Baptiste

Le Conseil Municipal étant installé, comme le veut l’article L 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, il passe  la présidence de l’assemblée au doyen d’âge, M. Jean Baptiste SALLABERRY, dans l’attente de l’élection du Maire. 

Sous la présidence de M. Jean Baptiste SALLABERRY :

M. SALLABERRY déclare :

« Bonjour à tous, arratsalde on deneri,

Mesdames, Messieurs,

Chers Collègues, 

En ma qualité de doyen d’âge, il me revient l’honneur d’ouvrir cette séance d’installation du Conseil Municipal pour ce nouveau mandat. 

Dans le respect de la tradition républicaine, j’adresse tout d’abord mes félicitations à la nouvelle équipe municipale amenée par Kotte ECENARRO. 

Je ne reviendrai pas, bien sûr, sur les turpitudes sanitaires qui ont rendu cette élection hors normes. Nous les avons tous assumées avec plus ou moins d’inquiétude mais le résultat est là. 

Je me permettrai toutefois quelques remarques sur les leçons à tirer dans le parcours de la vie publique de notre cité.
En 2014 déjà, j’avais exprimé le regret du taux important d’abstentions. L’année 2020 a multiplié cette gangrène démocratique à un niveau jamais atteint pour les élections municipales. 

Cela doit interpeller l’ensemble des élus. Sommes-nous à la hauteur de nos administrés, de leurs attentes, de leur désir de participation, de leurs soucis au quotidien ? Avons-nous un déficit d’empathie ? Cela mérite une profonde introspection des élus que nous sommes.

Les élections municipales que nous venons de vivre ont également mis en exergue, au niveau national, la nécessité d’une transition écologique et énergétique, qui devient incontournable et urgentissime pour continuer à vivre sur notre planète. Nous avons l’obligation d’en faire une priorité. 

A ce sujet, et j’en terminerai, j’émets le vœu que la nouvelle génération d’élus que nous accueillons aujourd’hui dans ce Conseil Municipal soit le fer de lance et le garant de cette vision. 

Le document d’urbanisme voté trois semaines avant ces élections semble être promis, si j’ai bien compris, à une révision immédiate. Il faudra faire preuve d’exigence et de pugnacité pour conserver les zones naturelles, pour éviter les minéralisations et l’artificialisations des sols. L’avenir a un besoin vital de verdure, d’arbres, de lieux de repos, pouvant rassembler les familles dans des lieux de partage apaisés. 

Je souhaite vivement que le bon sens l’emporte. Faisons confiance à cette jeunesse et, collectivement, travaillons pour un Hendaye fier de son environnement. 

Je vous remercie de votre attention. Milesker deneri. Goazen aintzina ».

M. SALLABERRY : je soumets au vote du Conseil Municipal le nom d’une secrétaire de séance en la personne de Mme Céline COTINAT, à ma droite, qui est la benjamine du Conseil.

Nous allons voter également deux assesseurs : Mme Céline COTINAT, qui assurera les deux rôles de secrétaire et assesseur, et Mme Hélène HIRIBARREN, à ma gauche. Les deux seront là pour procéder aux opérations de vote.

Je demande quels sont les candidats qui se déclarent pour le poste de Maire : M. Kotte ECENARRO et M. Pascal DESTRUHAUT.

Nous allons maintenant procéder au vote au scrutin secret, avec passage dans l’isoloir. Les votants seront appelés dans l’ordre d’installation du Conseil.

066.2020 – ELECTION DU MAIRE

Le Président invite le conseil à procéder à l’élection d’un maire conformément aux dispositions prévues par les articles L 2122.4 et L 2122.7 du C.G.C.T..

Premier tour de scrutin

Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom,  a déposé dans l’urne son enveloppe du modèle uniforme fourni par la mairie. Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote.

Résultats :

  • refus de vote : 0
  • votants : 33
  • bulletins blancs ou nuls : 0
  • Exprimés : 33
  • Majorité absolue : 17

Ont obtenu :

  • M. Kotte ECENARRO : 26 suffrages
  • M. Pascal DESTRUHAUT : 7 suffrages

M. Jean Baptiste SALLABERRY, Président de séance, déclare M. Kotte ECENARRO élu Maire d’Hendaye.

M. ECENARRO, Maire d’Hendaye, prend la parole :

« Mesdames et Messieurs, Chers Collègues, 

Merci de votre confiance qui m’honore et m’engage. Votre vote de cet après-midi prolonge celui de Dimanche 28 par lequel les Hendayais nous ont accordé leur soutien très majoritaire. 

Le temps de l’élection est terminé ; nous entrons à présent dans le temps du travail au service de nos concitoyens. 

Vous êtes nombreux  dans cette salle  à siéger pour la première fois(plus de la moitié du Conseil Municipal). C’est un moment solennel dont vous pouvez être fiers, car représenter ses concitoyens, agir pour eux, faire valoir ses convictions et honorer ses engagements sont des taches exaltantes. 

Sans être le doyen de cette assemblée, je suis celui qui parmi vous y a siégé le plus longtemps (certains d’entre vous d’ailleurs ne se sont  pas privés de le rappeler pendant la campagne). A ce titre, permettez-moi de vous dire, que vous serez régulièrement amenés à gérer la diversité des réactions de celles et ceux pour lesquels vous interviendrez. Il y a en effet , en chacun de nous, le citoyen engagé, l’usager exigeant, le contribuable râleur et  enfin, tous les 6 ans l’électeur, d’autant plus enclin à l’exigence à votre égard que la date de l’élection s’approche ! Ces 4 caractéristiques qui ne sont pas spécifiques au Pays Basque, vous conduiront à gérer au quotidien des contraintes et des contradictions. 

Ce mandat sera immanquablement un « mandat de rupture ». Nous avons bien conscience que les crises que nous avons déjà traversées sont pour une large part les conséquences de l’activité des hommes sur la planète. En 2008, nous avons vécu une crise financière dure. Nous vivons en 2020 une crise sanitaire exceptionnelle qui impacte déjà lourdement le champ économique et social ; nous commençons à vivre les effets d’un réchauffement climatique qui va profondément bouleverser nos modes de vie dans le siècle à venir. Cette prise de conscience partagée doit nous conduire à changer de logiciel.

La ville de 2050 ne sera plus tout à fait  celle que nous avons connue ! Nous devrons collectivement assumer des mutations. Nous devons penser l’action publique à l’aune d’un développement écologique et solidaire. Ces mots ne doivent pas être galvaudés ! Agir pour éviter la fin du monde et répondre aux enjeux de la fin du mois,  pour reprendre une expression bien connue, nous oblige à concevoir nos projets avec un objectif de durabilité tout en étant attentifs aux plus modestes et aux plus fragiles d’entre nous. 

Tous les engagements de la liste « Hendaye avec Vous / Hendaia Zuekin » vont dans ce sens. Plus que jamais, cette prise de conscience de la nécessité de changer, doit être partagée. Pour réussir la mutation des politiques publiques, il nous faudra le soutien massif des hendayais. Le préalable à cette exigeante participation citoyenne repose sur un renforcement de la concertation et de l’animation de la vie démocratique locale. 

Mesdames et Messieurs, Chers Collègues, au cours des prochains mois, une fois passé le temps de l’appropriation de la mécanique de fonctionnement d’une mairie, vous serez amenés à vous prononcer sur la mise en application du programme majoritairement adopté par les Hendayais. 

Je ne doute ni de votre enthousiasme, ni de votre volonté, ni de votre capacité à bien faire pour Hendaye. 

Merci pour votre écoute.

Aupa Hendaia ! »

M. DESTRUHAUT  prend à son tour la parole en ces termes :

« Bonjour à toutes et à tous, Arratsalde on deneri, 

Je voulais, au nom de mon groupe, adresser mes félicitations à M. Kotte Ecenarro, élu nouveau Maire d’Hendaye, et à son équipe. Vous avez désormais la charge de conduire la nouvelle majorité́ municipale issue des urnes : nous vous souhaitons bonne chance ! 

Nous aurons, malgré tout, un regret à exprimer concernant ces dernières élections : c’est celui du taux important d’abstention, puisque bon nombre d’Hendayais.es ne s’est pas déplacé pour exprimer son choix lors de ce scrutin … c’est une donnée qui doit nous interpeller à toutes et à tous, et dont il faudra tenir compte tout au long de ce mandat.
Au total 2387 voix, soit 25 % des votants inscrits pour vous et 1945 voix, soit 20,35% des votants inscrits pour nous.

Au final,  seules 442 voix séparent votre liste d’union de la nôtre.

Ces 442 voix vous donnent, bien évidemment, la légitimité mais elles confèrent aussi à notre groupe la crédibilité́ de sa représentativité́ et la force de ses prises de parole dans cette enceinte. 

Soyez assuré que nous respecterons scrupuleusement votre fonction, celles de vos adjoints et de votre municipalité́. Mais, sachez aussi que notre groupe tiendra activement son rôle, de manière ferme et toujours courtoise. Nous serons une opposition constructive, responsable et vigilante. Il va de soi que nous n’hésiterons pas à̀ formuler des critiques lorsque nous les jugerons utiles. Mais, nous serons forts aussi de nos propositions et de nos contre-propositions.

Vous pourrez compter sur nous à chaque fois que l’intérêt général d’Hendaye l’exigera.

La crise covid-19 a été une épreuve difficile à vivre : nous avons su être solidaires, nous le serons demain encore, dans l’intérêt de tous les habitants.es de notre Ville.

Nous essaierons de travailler ensemble pour Hendaye car c’est cela qui est important. Nous saurons entre une force de proposition dans la mesure des projets que vous annoncerez, et pour ceux qui seront dans notre périmètre, nous saurons les appuyer, mais nous saurons aussi montrer notre opposition s’ils ne correspondent pas au programme que nous avons proposé́ aux Hendayais.es.

Enfin, je terminerai par un hommage appuyé à plusieurs personnes.

Tout d’abord à Battitte Sallaberry, fondateur en 1995 de notre Groupe Goazen Aitzina, qui a servi Hendaye avec passion, et qui nous a accompagnés tout au long de ces dernières années : milesker Battitte !

Une page se tourne aussi avec les départs de Jean Michel Berra présent dans les instances municipales depuis 1995 avec une présence assidue et un engagement sans faille pour sa ville. Milesker Mikel.

Il en est de même pour Evelyne Zubieta et Marie Pierre Duhart présentes depuis 2008 ! Milesker Evelyne, Milesker Marie Pierre !

Avec l’ensemble des colistiers, nous voulons exprimer publiquement notre immense respect et notre reconnaissance pour le travail accompli. Nous ferons en sorte de rester dans le sillon qu’ils ont tracé au service d’Hendaye et de ses habitants. A tous les 3, nous vous souhaitons le meilleur, eta segi aintzinat.

Je vous remercie de votre attention ».

Sous la présidence de M. Kotte ECENARRO, Maire d’Hendaye :

067.2020 – CRÉATION DES POSTES D’ADJOINTS AU MAIRE

Conformément aux dispositions de l’article L 2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, il appartient au Conseil Municipal de fixer le nombre des adjoints.

Ce nombre est déterminé dans la limite de 30 % de l’effectif global du Conseil, soit 9 en ce qui concerne notre commune.

En fonction des nécessités locales et du volume des affaires à traiter par l’assemblée locale, je vous propose de fixer à neuf (9), le nombre des adjoints.

ADOPTE A L’UNANIMITÉ

068.2020  –  FIXATION DU DÉLAI AVANT ÉLECTION DES ADJOINTS

Il convient de procéder à la désignation des adjoints et pour ce faire, je vous propose de disposer de dix minutes pour le dépôt des listes de candidats aux fonctions d’adjoint au maire.

ADOPTE A L’UNANIMITÉ

A l’issue de ce délai, Monsieur le Maire demande s’il y a d’autres candidats que la liste proposée.

Une seule liste de candidats aux fonctions d’adjoint au maire a été déposée.

Ladite liste se compose ainsi :

  1. Mme Chantal KEHRIG COTTENÇON
  2. Mr Frédéric TRANCHE
  3. Mme Nicole BUTORI
  4. Mr Richard IRAZUSTA
  5. Mme Céline COTINAT
  6. Mr Jean Michel ARRUABARRENA
  7. Mme Claire LEGARDINIER
  8. Mr Ganix GRABIERES
  9. Mme Michelle MOUNIOS ADURRIAGA

069.2020  –  ÉLECTION DES ADJOINTS

Il fait ensuite procéder à l’élection des adjoints au maire, sous le contrôle du bureau désigné lors de l’élection du Maire et suivant les mêmes conditions.

Premier tour de scrutin

Chaque conseiller municipal a déposé dans l’urne son enveloppe de vote fermée.

Après le vote du dernier conseiller, il est immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote.

Résultats :

  • refus de vote : 0
  • votants : 33
  • bulletins blancs : 6
  • bulletins nuls : 1
  • Exprimés : 26
  • Majorité absolue : 17

Ont obtenu :

  • Liste de Mme KEHRIG COTTENÇON : 26 suffrages

Sont proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste conduite par Mme Chantal KEHRIG COTTENÇON.

Monsieur le Maire invite Mme KEHRIG COTTENÇON et M. TRANCHE  à le rejoindre à la place qu’ils occuperont durant six ans à ses côtés.

CHARTE DE L’ÉLU LOCAL

Monsieur le Maire fait ensuite lecture de la Charte de l’Elu Local, qui a été remise sur table pour chaque élu (fiche n° 8) dans le dossier de présentation.

SUR RAPPORTS DE Mme Chantal KEHRIG COTTENÇON

070.2020 – DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES ÉCOLES DES JONCAUX ET DE BÉHOBIE

Il convient de désigner deux délégués titulaires et deux délégués suppléants pour représenter la commune au Syndicat Intercommunal.

Il est proposé au Conseil Municipal de désigner :

  • Délégués titulaires :
    • Mme Nicole BUTORI
    • Mme Michelle MOUNIOS ADURRIAGA
  • Délégués suppléants :
    • Mme Marie CEZA
    • Mme Marie Carmen BARRERO

ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ

071.2020 – DÉLÉGATION DE CERTAINES ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE EN VERTU DE L’ARTICLE L 2122-22 DU CGCT

La loi (article 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales) permet au Conseil Municipal de déléguer au Maire certaines attributions, et il est proposé de déléguer l’intégralité des attributions autorisées.

ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ

Monsieur le Maire informe l’assemblée que le prochain Conseil Municipal se réunira le mercredi 29 juillet. Le Conseil Communautaire aura lieu le vendredi 17 juillet, a priori le matin. Nous sommes dans une période où nous allons cumuler plusieurs réunions de présentation, de constitution, d’organisation avec l’Agglomération Pays Basque. Nous risquons les uns les autres d’être largement sollicités.

Il invite les élus à se rendre sur le perron de la mairie pour la traditionnelle photo, dans le respect du mètre de distanciation.

L’ordre du jour étant épuisé,  Monsieur le Maire lève la séance à 18 h 10.

HENDAYE, le 6 juillet 2020

Le Maire,
1er vice-président de la Communauté d’Agglomération Pays Basque,
Conseiller Départemental des Pyrénées-Atlantiques,
Kotte ECENARRO

AFFICHE A LA PORTE DE LA MAIRIE : le 06.07.2020

Le Maire,
1er vice-président de la Communauté d’Agglomération Pays Basque,
Conseiller Départemental des Pyrénées-Atlantiques,
Kotte ECENARRO