I – ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 NOVEMBRE 2025
II – DÉLIBÉRATIONS
Sur rapports de M. Kotte ECENARRO
- 156.2025 – Décisions du Maire prises par délégation du Conseil municipal
- 157.2025 – Révision de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiement (APCP) relatifs à la Piscine
- 158.2025 – Révision de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiement (APCP) relatifs à TXIKI HANDI
- 159.2025 – Révision de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiement (APCP) relatifs à LEGARRALDE
- 160.2025 – Révision de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiement (APCP) relatifs au Réseau de Chaleur Urbain
- 161.2025 – Révision de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiement (APCP) relatifs au Cœur de Ville
- 162.2025 – Révision de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiement (APCP) relatifs à la Maison de la Petite Enfance
- 163.2025 – Révision de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiement (APCP) relatifs aux enfouissements de réseaux
- 164.2025 – Révision de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiement (APCP) relatifs à la Cuisine Centrale
- 165.2025 – Révision de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiement (APCP) relatifs aux Mobilités douces
- 166.2025 – Révision de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiement (APCP) relatifs aux acquisitions de véhicules et engins
- 167.2025 – Révision de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiement (APCP) relatifs aux travaux de Voirie
- 168.2025 – Décision Modificative n° 4 – Budget Principal 2025
- 169.2025 – Autorisation donnée au Maire d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du Budget 2026 – Budget Principal
- 170.2025 – Autorisation donnée au Maire d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du Budget 2026 – Budget Annexe – Port de Pêche
- 171.2025 – Autorisation donnée au Maire d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du Budget 2026 – Budget Annexe – Port de Plaisance
Sur rapports de M. Frédéric TRANCHE
- 172.2025 – Commerçants du quartier de la Plage – Mise à disposition de places de stationnement – Parc de stationnement Ondarraitz – Saison estivale 2026
- 173.2025 – Redevance d’occupation du domaine public – Fixation des tarifs du stationnement, du Forfait Post-Stationnement et des différents abonnements – Tarifs applicables à compter du 1er janvier 2026
- 174.2025 – Redevances d’occupation du domaine public à titre commercial – Tarifs applicables à compter du 1er janvier 2026
- 175.2025 – Instruction des Recours Administratifs Préalables Obligatoires – RAPO – Présentation du rapport d’exploitation annuel 2025
- 176.2025 – Participation financière des abonnements 2026 au parking en ouvrage INDIGO
- 177.2025 – Ouvertures dominicales des commerces en 2026
Sur rapports de Mme Michelle MOUNIOS-ADURRIAGA
- 178.2025 – Cinéma « Les Variétés » – Tarifs 2026
- 179.2025 – Demande de financement auprès des collectivités et partenaires – Projets musicaux portés par la ville
Sur rapports de Mme Nathalie CAMACHO-SATHICQ
- 180.2025 – Subvention en faveur du CCAS
- 181.2025 – Conventionnement entre l’Association ELGAR BIZI et la Commune – TXIKI HANDI
Sur rapport de Mme Itziar AIZPURU
- 182.2025 – Présentation du Rapport Social Unique (RSU) 2024
Sur rapport de M. Laurent PELEGRIN-ARAMENDY
- 183.2025 – Subvention exceptionnelle en faveur des Associations réalisant des chars dans le cadre des animations et festivités
Sur rapport de Mme Laurence BEAUFORT
- 184.2025 – Fixation des tarifs 2026 de l’outillage public – Port de Pêche
Sur rapport de Mme Leonor LABEAU
- 185.2025 – Conventionnement avec l’association « Centre d’Information sur le Droit des Femmes et des Familles (CIDFF) »
Sur rapports de Mme Chantal KEHRIG-COTTENÇON
- 186.2025 – Constitution d’une servitude dans le cadre de la cession du lot volume formant le premier étage du bâtiment TXIKI HANDI au Département des Pyrénées-Atlantiques
- 187.2025 – Conventionnement sans travaux – Logements communaux
