Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 27 mai 2026
Délibérations
Sur rapports de m. Kotte ecenarro
- 059.2026 – Décisions du Maire prises par délégation du Conseil municipal
- 060.2026 – Règlement budgétaire et financier
- 061.2026 – Approbation du Compte Financier Unique 2025 – Budget Principal
- 062.2026 – Approbation du Compte Financier Unique 2025 – Budget Annexe – Port de Plaisance
- 063.2026 – Approbation du Compte Financier Unique 2025 – Budget Annexe – Port de Pêche
- 064.2026 – Approbation du Compte Financier Unique 2025 – Budget Annexe – Parc de Stationnement
- 065.2026 – Approbation du Compte Financier Unique 2025 – Budget Annexe – Fêtes et Animations
- 066.2026 – Affectation du résultat de l’exercice 2025 – Budget Principal
- 067.2026 – Affectation du résultat de l’exercice 2025 – Budget Annexe – Port de Plaisance
- 068.2026 – Affectation du résultat de l’exercice 2025 – Budget Annexe – Port de Pêche
- 069.2026 – Affectation du résultat de l’exercice 2025 – Budget Annexe – Parc de Stationnement
- 070.2026 – Affectation du résultat de l’exercice 2025 – Budget Annexe – Fêtes et Animations
- 071.2026 – Délégation au Maire pour les admissions en non-valeur inférieures à 200 €
- 072.2026 – Désignation des membres à la Commission Communale des Impôts Directs
Sur rapports de m. Vincent alloy
- 073.2026 – Candidature à l’animation du document d’objectifs des sites Natura 2000
« Baie de Txingudi » et « Estuaire de la Bidassoa et Baie de Fontarabie » en co-animation
avec la Communauté d’Agglomération Pays Basque - 074.2026 – Subvention exceptionnelle en faveur du CPIE
Sur rapports de mme itziar aizpuru
- 075.2026 – HENDAYE TOURISME & COMMERCE – Compte-rendu activité et compte financier 2025
- 076.2026 – Taxe de séjour – Évolution des tarifs de la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2027
Sur rapports de mme lorea marcone
- 077.2026 – Droit à la formation des élus
- 078.2026 – Création d’un Comité Social Territorial (CST) commun entre la Ville, le CCAS d’Hendaye et le Syndicat Intercommunal des écoles des Joncaux et de Béhobie
- 079.2026 – Délibération fixant le nombre de représentants du personnel appelés à siéger au Comité Social Territorial (CST) commun et au sein de la formation spécialisée en santé, sécurité et conditions de travail, et instituant le paritarisme et décidant du recueil de l’avis des représentants de la Ville, du CCAS d’Hendaye et du Syndicat Intercommunal des écoles des Joncaux et de Béhobie
Sur rapports de mme chantal kehrig-cottençon
- 080.2026 – Redevance d’occupation ponctuelle du domaine public pour les antennes relais de téléphonie mobile
- 081.2026 – Cession d’emprises foncières dans le secteur d’ATABALA
- 082.2026 – Convention de servitude sous le porche de la résidence « LES FRÉGATES »
- 083.2026 – Adhésion à l’Agence Publique de Gestion Locale – Service intercommunal du patrimoine et de l’architecture
Sur rapports de mme michelle mounios adurriaga
- 084.2026 – Motion de soutien en faveur du passage des épreuves du BAC 2026 en langue basque
