I – ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 juillet 2025
II – DÉLIBÉRATIONS
Sur rapports de M. Kotte ECENARRO
111.2025 – Décisions du Maire prises par délégation du Conseil municipal
112.2025 – Décision Modificative n°3 au Budget Principal
113.2025 – Rapport d’activités 2024 de la Communauté d’Agglomération Pays Basque
Sur rapports de M. Frédéric TRANCHE
114.2025 – Demande de classement en commune touristique – Renouvellement
115.2025 – Association de Gestion du Restaurant Inter-Entreprises des Joncaux – loyers 2025/2026
Sur rapport de Mme Nicole BUTORI
116.2025 – Convention cadre entre la Ville d’Hendaye et la régie autonome portant le Conservatoire Maurice RAVEL Pays Basque et l’Orchestre Symphonique du Pays Basque (OSPB)
Sur rapports de M. Jean-Michel ARRUABARRENA
117.2025 – Conventionnement entre la Commune et le CRIJ NOUVELLE-AQUITAINE relatif à la labellisation « So Mobilité »
118.2025 – Subvention exceptionnelle en faveur du Club de Natation Hendayais
Sur rapport de M. Laurent TARIOL
119.2025 – Participation de la Commune d’Hendaye pour la remise sur le marché du logement social des logements vacants
Sur rapports de Mme Itziar AIZPURU
120.2025 – Création d’emplois à la Piscine municipale – Modification du tableau des effectifs des emplois permanents
121.2025 – Renouvellement de mise à disposition d’un fonctionnaire territorial auprès de l’association « LITTORAL BASQUE – ATALAIA – EUSKAL ITSASBAZTERRA » (CPIE)
122.2025 – Convention de mise à disposition de 4 agents par le Syndicat Intercommunal des écoles des Joncaux et de Béhobie
Sur rapports de Mme Chantal KEHRIG-COTTENÇON
123.2025 – Création d’une régie et de son Budget Annexe pour le Réseau de Chaleur Urbain Irandatz
124.2025 – Incorporation dans le domaine communal d’un bien sans maître sis quartier Agorreta cadastré section AE N° 99
125.2025 – Cession du lot volume formant le premier étage du bâtiment TXIKI HANDI au Département des Pyrénées-Atlantiques
126.2025 – Demande de subvention auprès de la Communauté d’Agglomération Pays Basque dans le cadre d’une attribution de fonds de concours – Restauration de l’Église Saint-Vincent
127.2025 – Vers une mobilité durable – Élaboration d’un Schéma Directeur Cyclable
128.2025 – Rapport annuel 2024 de BIL TA GARBI
