I – ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUIN 2023
II – DÉLIBÉRATIONS
Sur rapport de M. Kotte ECENARRO
- 112.2023 – Décisions du Maire prises par délégation du Conseil municipal
Sur rapport de M. Frédéric TRANCHE
- 113.2023 – Modification des représentants de la Ville d’Hendaye au sein de la Société Publique Locale dénommée « SPL PAYS BASQUE AMÉNAGEMENT » pour les opérations d’aménagement, de construction, de réhabilitation/requalification et de transition énergétique au Pays Basque
Sur rapport de M. Jean-Michel ARRUABARRENA
- 114.2023 – BIJ – Labellisation « Information Jeunesse »
Sur rapport de M. Ganix GRABIÈRES
- 115.2023 – Scouts et Guides de France – Subvention exceptionnelle
Sur rapport de Mme Itziar AIZPURU
- 116.2023 – Modification du tableau des effectifs des emplois permanents
Sur rapport de Mme Chantal KEHRIG-COTTENÇON
- 117.2023 – SEPA (Société d’Équipement des Pays de l’Adour) – Augmentation du capital social et autorisation du représentant du département à participer au vote de l’Assemblée Générale Extraordinaire de la SEPA
