I – ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 novembre 2023
II – DÉLIBÉRATIONS
Sur rapports de M. Kotte ECENARRO
- 180.2023 – Décisions du Maire prises par délégation du Conseil municipal
- 181.2023 – Budget Principal – Décision Modificative n° 4
- 182.2023 – Budget Annexe – Port de Plaisance – Décision Modificative n° 2
- 183.2023 – Autorisation donnée au Maire d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du Budget 2024
Sur rapports de M. Frédéric TRANCHE
- 184.2023 – Instruction des recours administratifs préalables obligatoires – RAPO – Présentation du rapport d’exploitation annuel 2023
- 185.2023 – Gestion de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure – Convention d’assistance et de suivi pour la gestion de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure
- 186.2023 – Participation financière aux abonnements au parking en ouvrage INDIGO
- 187.2023 – Délégation de Service Public des jeux de casino – Rapport annuel saison 2021-2022 du délégataire Casino Hendaye
Sur rapports de Mme Nicole BUTORI
- 188.2023 – Accueils périscolaires et ludothèques – Tarification à compter du 1er janvier 2024
- 189.2023 – Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) – Tarification à compter du 1er janvier 2024
- 190.2023 – Pause méridienne dans les écoles – Tarification de la prestation – Tarification à compter du 1er janvier 2024
Sur rapport de Mme Michelle MOUNIOS-ADURRIAGA
- 191.2023 – Cinéma « Les Variétés » – Tarifs 2024
Sur rapports de M. Ganix GRABIÈRES
- 192.2023 – Convention d’objectifs et de moyens avec l’association Centre d’Appui à l’Activité et à l’Emploi d’Hendaye Pays Basque
- 193.2023 – Convention de coopération entre la Ville d’Hendaye, le Comité de Bassin d’Emploi du Seignanx et le Centre d’Appui à l’Activité et à l’Emploi d’Hendaye Pays Basque
- 194.2023 – Convention de coopération entre la Ville d’Hendaye, la SCIC (Société Coopérative d’Intérêt Collectif) INTERSTICES Sud Aquitaine et le Centre d’Appui à l’Activité et à l’Emploi d’Hendaye Pays Basque
- 195.2023 – Création d’espaces sans tabac
Sur rapports de Mme Itziar AIZPURU
- 196.2023 – Concessions cimetière – Tarifs 2024
- 197.2023 – Recrutement d’un conseiller France Services
- 198.2023 – Mise en place du forfait mobilités durables
- 199.2023 – Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
Sur rapports de Mme Laurence BEAUFORT
- 200.2023 – Fixation des tarifs de l’outillage public – Port de Pêche
- 201.2023 – Convention de partage de la taxe d’outillage public des navires de pêche rattachés au Port d’Hendaye entre les concessions des ports départementaux d’Hendaye et de Saint-Jean-de-Luz-Ciboure
Sur rapport de Mme Leonor LABEAU
- 202.2023 – Subvention en faveur de l’association « Centre d’Information sur le Droit des Femmes et des Familles »
Sur rapport de Mme Chantal KEHRIG-COTTENÇON
- 203.2023 – Projet d’aménagement de la Place de la République – Demande de subventions
