Ordre du jour – Séance du mercredi 29 mai 2024 à 18:30

I – ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 avril 2024

II – DÉLIBÉRATIONS

Sur rapport de M. Kotte ECENARRO

  • 087.2024 – Décisions du Maire prises par délégation du conseil municipal

Sur rapports de M. Frédéric TRANCHE

  • 088.2024 – Modification du règlement intérieur de la Commission d’Indemnisation Amiable dans le cadre de l’aménagement de la Place de la République
  • 089.2024 – Attribution d’avances sur indemnisation amiable dans le cadre de l’aménagement de la Place de la République
  • 090.2024 – Casino d’Hendaye – Autorisation d’exploitation des jeux de hasard – renouvellement

Sur rapport de Mme Nicole BUTORI

  • 091.2024 – Forfait scolaire

Sur rapport de Mme Nathalie CAMACHO-SATHICQ

  • 092.2024 – Subvention exceptionnelle en faveur du Centre Social DENENTZAT

Sur rapport de M. Ganix GRABIÈRES

  • 093.2024 – Lutte contre les déchets abandonnés diffus – Proposition de groupement avec la Communauté d’Agglomération Pays Basque pour la signature d’une convention avec CITEO

Sur rapport de Mme Michelle MOUNIOS-ADURRIAGA

  • 094.2024 – Subvention exceptionnelle en faveur de l’association DANTZA CARIOCA

Sur rapport de M. Jean-Michel ARRUABARRENA

  • 095.2024 – Subvention exceptionnelle en faveur de l’association Les Églantins

Sur rapports de Mme Itziar AIZPURU

  • 096.2024 –  Recours au bénévolat dans le cadre de manifestations organisées par la Ville
  • 097.2024 – Tableau des effectifs des emplois permanents n° 5
  • 098.2024 – Astreintes pour les Agents de Surveillance de la Voie publique (ASVP) – Pôle Gestion du Domaine Public – Stationnement
  • 099.2024 – Accroissement d’activité – Pôle Vie de la Cité – Pôle Education Enfance

Sur rapport de M. Laurent PELEGRIN-ARAMENDY

  • 100.2024 – Gratuité des salles communales pour les écoles primaires publiques

Sur rapports de Mme Chantal KEHRIG-COTTENÇON

  • 101.2024 –  Avenant à la convention d’adhésion au service commun d’instruction, de suivi et de contrôle des changements d’usage entre la commune d’Hendaye et la Communauté d’Agglomération Pays Basque
  • 102.2024 – Dénomination de la rue Simone VEIL