I – ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 octobre 2023
II – DÉLIBÉRATIONS
Sur rapports de M. Kotte ECENARRO
- 161.2023 – Décisions du Maire prises par délégation du Conseil municipal
- 162.2023 – Décision modificative n° 3 – Budget principal
- 163.2023 – Garantie solidaire à l’OGEC GEROKO pour emprunt auprès du Crédit Coopératif – Travaux d’aménagement
Sur rapports de M. Frédéric TRANCHE
- 164.2023 – Reversement du produit des marchés organisés par Hendaye Tourisme et Commerce – Année 2023
- 165.2023 – Contrôle du stationnement payant – Convention ANTAI 2024-2026
- 166.2023 – Commerçants du quartier de la Plage – Mise à disposition de places de stationnement – Parc de stationnement ONDARRAITZ – Saison estivale 2024
- 167.2023 – Redevances d’occupation du domaine public à titre commercial – Tarifs applicables à compter du 1er janvier 2024
Sur rapports de M. Jean-Michel ARRUABARRENA
- 168.2023 – Reversement du produit de l’horodateur situé sur l’emprise de la Station Littorale d’Hendaye
- 169.2023 – Reversement du produit des horodateurs situés sur l’emprise des ports de plaisance et de pêche
Sur rapport de Mme Nicole BUTORI
- 170.2023 – Conventionnement avec la Caisse d’Allocations Familiales et la Mutualité Sociale Agricole
Sur rapports de Mme Michelle MOUNIOS ADURRIAGA
- 171.2023 – Culture : spectacles, concerts, expositions, actions de médiation – Tarifs
- 172.2023 – Projets culturels 2024 – Demandes de subventions
Sur rapports de Mme Itziar AIZPURU
- 173.2023 – Recensement de la population – Création des postes d’agent recenseur – Année 2024
- 174.2023 – Modification du tableau des effectifs des emplois permanents – Création d’un poste de chef de projet langue basque à temps complet
- 175.2023 – Association LITTORAL BASQUE – ITSASBAZTERRA (CPIE) – Subvention exceptionnelle
Sur rapport de Mme Laurence BEAUFORT
- 176.2023 – Fixation des tarifs du Port de plaisance 2024
Sur rapports de Mme Chantal KEHRIG-COTTENÇON
- 177.2023 – Programme d’Intérêt Général pour l’amélioration de l’habitat de la Communauté d’Agglomération Pays Basque – Avenant n° 2 à la convention de partenariat
- 178.2023 – Changement de dénomination de la Rue des Réservoirs par Rue Raphaël LASSALLETTE
- 179.2023 – Dénomination de la Place située à proximité du pont Avenida (Maritxu ANATOL)
