Ordre du jour – Séance du mercredi 25 juin 2025 à 18:30

I –   ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 mai 2025

II – Communication du rapport d’observation définitif de la chambre régionale des comptes nouvelle-aquitaine relatif au contrôle coordonné de plusieurs organismes sur le logement des travailleurs saisonniers

III – DÉLIBÉRATIONS

Sur rapports de M. Kotte ECENARRO

  • 082.2025 – Décisions du Maire prises par délégation du Conseil municipal
  • 083.2025 –  Modification de la composition des commissions municipales
  • 084.2025 – Représentation de la commune au sein d’organismes divers
  • 085.2025 –  Décision Modificative n° 2 – Budget Principal
  • 086.2025 –  Parking de la médiathèque – Modification de la durée d’amortissement

Sur rapports de M. Frédéric TRANCHE

  • 087.2025 – Représentant RELAI THALASSO HENDAYE – Comité Directeur EPIC HENDAYE TOURISME & COMMERCE
  • 088.2025 – Dispositif de financement de formations BNSSA dans le cadre de recrutements saisonniers de sauveteurs – Saison 2026
  • 089.2025 – Taxe Locale sur la Publicité Extérieure – Tarifs 2026

Sur rapports de M. Ganix GRABIERES

  • 090.2025 – Extension du périmètre autorisé du Conservatoire du Littoral à Hendaye en prolongement du Domaine d’Abbadia
  • 091.2025 – Candidature à l’animation du document d’objectifs (DOCOB) des sites Natura 2000 « Baie de Txingudi » et « Estuaire de la Bidassoa et baie de Fontarabie » en coanimation avec la Communauté d’Agglomération Pays Basque

Sur rapport de Mme Nicole BUTORI

  • 092.2025 – Modification de la participation communale au Syndicat Intercommunal des Joncaux

Sur rapport de Mme Nathalie CAMACHO-SATHICQ

  • 093.2025 – Restructuration de la Maison de la Petite Enfance – Composition du jury et montant des primes de concours – Subvention

Sur rapport de M. Jean-Michel ARRUABARRENA

  • 094.2025 – Reconstruction de la piscine municipale – Plan de financement

Sur rapports de Mme Chantal KEHRIG-COTTENÇON

  • 095.2025 – Fonds vert 2025
  • 096.2025 – Contribution de la ville d’Hendaye à l’enquête publique sur le projet de SCoT
  • 097.2025 – Convention de mise à disposition de la Commune du Service Intercommunal Territoires et Urbanisme de l’Agence Publique de Gestion Locale  (APGL)
  • 098.2025 –  Détection et géoréférencement des réseaux d’éclairage public – Convention constitutive d’un groupement de commandes
  • 099.2025 –  Délégation de service public – Fourrière automobile – Rapport annuel saison 2023-2024
  • 100.2025 –  Délégation de service public des jeux de casino – Rapport annuel saison 2023-2024 du délégataire du Casino Hendaye